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Alarme de recul sur les machines (matériel de Travaux Publics et autres)

Questions/Réponses

Mise à jour le 18/10/2019

La question posée

Réglementairement, les machines mobiles présentes sur chantier doivent-elles être équipées d’alarmes de recul ?

Oui les machines neuves mises sur le marché depuis fin 2009 doivent être équipées d’un signal de recul, sonore ou visuel. Ceci découle des Exigences Essentielles de Santé et de Sécurité de la Directive Machine (Directive 2006/42/CE), transposées en droit français en décembre 2009 dans l’annexe I de l’article R4312-1 du Code du Travail. Sa section 1.2.2 notifie que l'opérateur doit pouvoir s'assurer qu'il n'y a personne dan la zone dangereuse et qu'en cas d'impossibilité, un signal d'avertissement sera requis.  Son point 3.3.1 notifie que les signaux sonores ou visuels ne s'appliqueront qu'en cas de marche arrière.

Dans le cas où plusieurs engins travaillent sur la même zone du chantier, il y a risque de confusion dans la perception et la compréhension des mouvements de ces engins : l’organisation du chantier doit nécessairement tenir compte de cette éventualité préjudiciable à la sécurité des personnes. Des systèmes complémentaires de type détection de piétons peuvent être nécessaires dans ces configuration de chantier avec forte coactivité entre divers engins et piétons pour améliorer la prévention des risques de heurt et d'écrasement.

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