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Examen d'adéquation des engins TP

Questions/Réponses

Mise à jour le 19/02/2020

La question posée

L’examen d’adéquation pour les engins de TP est-il obligatoire ?

Un examen d’adéquation pour les engins de TP n’est pas obligatoire, tout dépend de sa fonction , et il n'est exigé dans la réglementation que pour les appareils de levage de charges et/ou de personnes (Arrêté du 1er mars 2004).

Le code du travail précise pourtant à l’article R. 4321-1 :

«- L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité. »

A ce titre, nous conseillons à l’employeur de s’assurer de la pertinence des moyens confiés à ses opérateurs pour tous les tâches mécanisées à l'aide de machines .

D’une façon générale, le choix des équipements manuels ou motorisés  prendra en compte en particulier :

* La définition des tâches à effectuer lors des chantiers, avec la machine et les options nécessaires pour garantir un travail en sécurité

* Les conditions d’environnement du chantier (nature du sol, présence de réseaux, conditions climatiques, interférences, coactivité des opérateurs à pied, etc. . ) 

* La notice d’instruction du fabricant au poste de travail 

* Les consignes spécifiques du chantier 

En revanche si l'engin de TP (par exemple une pelle rail route ) est utilisé pour effectuer la manutention levage de charges , celui ci nécessitera un examen d'adéquation , des vérifications de mise en service ou remise en service ainsi que des VGP (cf. fiche 6 & 7 de l'Ed 6339 de l'INRS)  .

 

 

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