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Exploitation des observations issues d'un registre journal sur un chantier Niv 1

Questions/Réponses

Mise à jour le 4/03/2020

La question posée

Un registre journal doit-il être signé par les personnes concernées par les observations ?

Suite à une observation du CSPS, l'entreprise met une semaine pour la levée et entre temps un accident survient, la responsabilité de celui-ci peut-elle être engagée ?Dans ce cas de figure, le CSPS a-t-il une obligation de tracer le suivi de ces actions ?

Le registre journal de la coordination est un document ouvert par le Coordonnateur SPS sur lequel il enregistre au fur et à mesure du déroulement de l'opération :

1° Les comptes rendus des inspections communes, les consignes à transmettre et les observations particulières, qu'il fait viser par les entreprises concernées ;

2° Les observations ou notifications qu'il juge nécessaire de faire au maître d'ouvrage, au maître d'œuvre ou à tout autre intervenant sur le chantier, qu'il fait viser dans chaque cas par les intéressés avec leur réponse éventuelle ;

3° Dès qu'il en a connaissance, les noms et adresses des entrepreneurs contractants, cocontractants et sous-traitants, ainsi que la date approximative d'intervention de chacun d'eux sur le chantier, et, par entreprise, l'effectif prévisible des travailleurs affectés au chantier et la durée prévue des travaux. Cette liste est, si nécessaire, précisée au moment de l'intervention sur le chantier et tenue à jour ;

4° Le procès-verbal de passation de consignes avec le coordonnateur appelé à lui succéder.

Comme annoncé au 1° nous conseillons au CSPS de faire valider ses observations par les personnes concernées et de tracer le suivi de ses différentes remarques. En cas de non prise en compte par les entreprises, celui-ci doit avertir le maître d'ouvrage et le maître d'œuvre, pour enclencher les mesures correctives comme défini dans les modalités pratiques de coopération.

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