Risque routier

Risque routier

Dans le secteur du BTP, le risque routier est sous-estimé car la conduite est bien souvent considérée comme ne relevant pas du cadre professionnel. Pourtant, la route est à l'origine de centaines d'accidents du travail graves ou mortels. Si la responsabilité civile et pénale du conducteur est engagée en cas d’infraction ou d’accident responsable, celle de l’employeur peut l’être également en tant que garant de la sécurité du salarié. Le Code du travail oblige l’employeur à procéder à l’évaluation des risques et donc intégrer le risque routier au document unique. Parmi les actions de prévention, l’entretien régulier des véhicules, le management des déplacements avec temps de repos, les rythmes de travail, la prise en compte du risque d’accidents de mission.

Nouveautés

Essentiels

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Le risque routier [Dossiers prévention] - 01/07/2013

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Risque routier – 10 actions de prévention [Mémentos] - 03/01/2013

Questions-réponses

Vérification des points d’ancrages sur porte chars ou remorques porte engins

Est-ce que la vérification des points d’ancrages sur les porte chars ou remorques porte engins est réalisée lors du passage aux mines ou lors de la vérification périodique des appareils et accessoires de levage ?

[Questions réponses]
Dernière mise à jour le 18/10/2019
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Circulation des chariots élévateurs sur route

Un chariot élévateur à bras télescopique à portée variable est équipé de la signalisation réglementaire y compris le gyrophare, et le conducteur possède l’autorisation de conduite. Sa vitesse ne dépasse pas 25 km/h. Quelles sont les dispositions particulières du Code de la route qui s’appliquent à ces conditions de déplacement ?

[Questions réponses]
Dernière mise à jour le 18/10/2019
2895

Transfert d’engin sur route

Existe-t-il un article du code de la route qui précise dans quelles conditions ( et si elle peut le faire) une entreprise peut faire rouler sur la voie publique un engin de catégorie 2?

[Questions réponses]
Dernière mise à jour le 18/10/2019
4
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