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Le DIUO

DIUO, CSPS… obligatoire ou non ? Qu’est ce qui se cache derrière ces sigles ? Qui est responsable de quoi ? Faites le quiz !

Question 1 sur 8

Veuillez répondre à la question

Que signifie DIUO ?





Question 2 sur 8

Veuillez répondre à la question

Il est conseillé d’établir un DIUO mais ce n’est pas obligatoire



"Sauf dans les cas prévus à l'article L. 4532-7, au fur et à mesure du déroulement des phases de conception, d'étude et d'élaboration du projet puis de la réalisation de l'ouvrage, le maître d'ouvrage fait établir et compléter par le coordonnateur SPS un dossier rassemblant toutes les données de nature à faciliter la prévention des risques professionnels lors d'interventions ultérieures" indique le Code du travail.

Question 3 sur 8

Veuillez répondre à la question

Que signifie CSPS ?





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Question 4 sur 8

Veuillez répondre à la question

Qui établit le DIUO ?

A.
B.
C.

Le Code du travail a prévu que le maître d’ouvrage fasse établir par le coordonnateur SPS un dossier regroupant les données facilitant la prévention des risques lors des interventions ultérieures sur l’ouvrage.

Question 5 sur 8

Veuillez répondre à la question

Qui est garant de la réalisation du DIUO ?

A.
C
D.

Le DIUO relève de la responsabilité du maître d’ouvrage : c’est à lui qu’incombe la responsabilité que le DIUO soit établi, complété et mis à jour. Le maître d’ouvrage doit transmettre le DIUO au propriétaire, au gestionnaire de l’ouvrage, à l’exploitant ou encore, lorsqu'il en existe, au syndic de copropriété de l’immeuble, dont la mission est, notamment, de mettre en œuvre les interventions ultérieures.

Pour en savoir plus :
"DIUO, qui est concerné ?"

Question 6 sur 8

Veuillez répondre à la question

Un maître d’ouvrage qui ne désigne pas de CSPS peut être puni :




Pour en savoir plus :
Ce que dit la Loi

Question 7 sur 8

Veuillez répondre à la question

Cochez les éléments figurant dans le DIUO







Pour en savoir plus :
Voir le dossier sur le DIUO

Question 8 sur 8

Veuillez répondre à la question

L’achèvement de l’ouvrage clôt le DIUO



Le DIUO est un document qui vit
Le DIUO fait l’objet d’une mise à jour systématique , lorsqu’une modification de l’ouvrage, placée sous la responsabilité de l’exploitant, impacte les interventions. Ces mises à jour permettent ainsi de tracer l’utilisation et la « vie » du DIUO comme une démarche d’amélioration continue des interventions

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Prévention BTP n°208

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