En résumé

    Sur les chantiers de travaux publics ou de gros œuvre, la coactivité peut être importante entre les piétons, les camions et les engins, qui chargent et déchargent du matériel, avancent et reculent, se déplacent, tournent, lèvent… Les risques d’accidents professionnels sont nombreux, en particulier les collisions entre piétons et engins.

    Mais la coactivité n’est pas la seule cause d’accidents du travail :une mauvaise visibilité (notamment liée aux "angles morts" ou bien à un travail de nuit), une vitesse excessive, le fait d’être "absorbé" par son activité, sont autant de facteurs pouvant être à l‘origine de heurts. Ceci sans compter les actions des tiers. Dans les travaux routiers, par exemple, il est malheureusement fréquent de travailler à proximité d’une voie circulée et d’être exposé aux erreurs d’inattention des automobilistes.

    Sans les mesures de prévention appropriées, beaucoup de situations peuvent s’avérer accidentogènes...

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    Quels leviers pour agir sur les heurts ?

    Les principaux métiers touchés par les risques de heurts sont le gros œuvre et les travaux publics.

    Trois grands leviers d'action sur les heurts

    L'organisation permet les actions suivantes :

    • définir quand c’est possible un plan de circulation, et ainsi séparer les flux des matériels et des piétons ;
    • prévoir une signalisation temporaire adaptée pour prévenir les automobilistes d’un chantier sous circulation ;
    • améliorer la visibilité de tous par le port de gilets réfléchissants ;
    • définir des règles simples et claires ;
    • impliquer les équipes afin qu’elles puissent proposer des solutions, venant du terrain ;
    • etc.

    Les mesures à mettre en place pour agir sur le risque de heurt, c’est souvent du bon sens dont on aurait tort de se priver.

    Les solutions techniques visent à :

    • améliorer la vision des chauffeurs ;
    • alerter en cas de présence dans une zone dangereuse ;
    • réduire la gravité des accidents.

    La formation et la sensibilisation de tous les acteurs aux nombreux facteurs de risque :

    • les angles morts ;
    • les vitesses de déplacement, et les distances de freinage associées ;
    • la perte de vigilance des conducteurs ;
    • l’inattention possible des piétons ;
    • etc.

    Si chacun prend conscience de ces éléments, il sera d’autant plus vigilant pour lui-même et pour les autres.

    Le guidage de manœuvre d'engins évite tout risque de heurt avec le personnel travaillant à proximité. Le guidage de manœuvre d'engins évite tout risque de heurt avec le personnel travaillant à proximité.

    Risque de heurts : les presqu’accidents doivent vous alerter

    Percuté, bousculé par un engin, les conséquences peuvent être graves voire mortelles. Heureusement, bien souvent, les opérateurs ont de bons réflexes et la mésaventure se termine en presqu’accidents. Ces catastrophes évitées de justesse devraient cependant être la première alerte pour renforcer la sécurité au travail. Mais bien souvent ce n’est que lorsque l’accident a lieu que les entreprises commencent à réellement se pencher sur les solutions.

    Les chargements ou les déchargements de matériel doivent également faire l’objet de vigilance. Une grue mal balisée, un coup de vent qui déséquilibre la charge, une activation par inadvertance, peuvent provoquer des accidents.

    Les leviers d'action sur les heurts

    Les actions se répartissent dans les trois catégories suivantes : l’organisation, les solutions techniques et la sensibilisation des acteurs.

    L'organisation

    Comme toujours, la préparation du chantier est cruciale pour son bon déroulement.

    Le plan de circulation permet de définir où passent les poids lourds, les engins et les piétons, en limitant au maximum les croisements.

    En délimitant clairement ces voies de circulation sur le chantier au moment de son implantation, avec un marquage au sol adapté, ou bien idéalement des barrières physiques, les risques de collision sont réduits d’autant.

    Ce plan de circulation permet également de prévoir là où c’est possible des zones dédiées aux manœuvres des camions et des engins, dans lesquelles les piétons ont interdiction de pénétrer.

    Dans le cas où la coactivité ne peut pas être éviter, un “homme trafic” peut également permettre de réaliser ces manœuvres dans de meilleures conditions.

    Pour les travaux sur la voirie, quand elle est possible, l’obtention d’une déviation permettra de ne pas être exposé aux comportements des automobilistes. Cette solution est toujours préférable aux travaux sous circulation.

    Un bon guidage facilite la manœuvre d'engins sur les chantiers Un bon guidage facilite la manœuvre d'engins sur les chantiers

    Dans tous les cas, l’une des premières étapes est de demander la délivrance d’un arrêté de circulation à l’autorité qui détient le pouvoir de police de la circulation :

    • le maire pour les voies communales et les autres routes situées en agglomération,
    • le président du conseil général pour les routes départementales hors agglomération,
    • le préfet de département pour les routes nationales hors agglomération.

    Les règles à respecter dans le cadre de la signalisation temporaire

    La mise en place de la signalisation temporaire doit faire l’objet d’une réflexion au moment de la préparation du chantier. Sa mise en œuvre répond à des règles strictes. Elle doit tenir compte de la signalisation existante, de la nécessité ou non de réorganiser la circulation des piétons, de l’environnement (rue en agglomération, voie à double sens, terre-plein central) et de la densité de circulation. On pourra s’appuyer sur le Guide de la signalisation temporaire ou sur l’application “JeBalise” pour opter pour la signalisation temporaire la plus adaptée au chantier.

    Ces protections ont cependant leurs limites, dans la mesure où l’individu est l’élément le moins bien identifié sur le chantier.

    Les vêtements de signalisation haute visibilité apportent donc un complément nécessaire pour identifier depuis les postes de conduite toute présence humaine, que ça soit dans le cadre de travaux sous circulation ou bien sur des chantiers fermés. Associés à un bon éclairage du chantier, lorsque la lumière du jour n’est pas suffisante, le port de ces EPI (équipements de protection individuelle) apporte une aide précieuse pour améliorer sensiblement la visibilité.

    Il est par ailleurs indispensable de définir des règles simples et claires, et de veiller à leur application, telles que par exemple :

    • L’interdiction de s’approcher d’un engin sans que le chauffeur n’ait été averti ni n’ait donné son accord.
    • L’interdiction d’effectuer des manœuvres de recul sans être guidé, si la visibilité n’est pas assurée.

    On soulignera en dernier lieu que beaucoup de bonnes solutions viennent du terrain.

    Impliquer les équipes dans toutes les actions visant à prévenir le risque de heurt présente une vraie valeur ajoutée, tant pour partager les bonnes idées que pour les sensibiliser aux risques auxquels ils peuvent être exposés.

    Les solutions techniques

    Les solutions techniques visent à :

    • améliorer la vision des chauffeurs ;
    • alerter en cas de présence dans une zone dangereuse ;
    • réduire la gravité des accidents.

    Amélioration de la vision des chauffeurs

    Les angles morts sont l’un des facteurs de risque les plus importants. En l’absence de visibilité directe, on devra opter pour une "visibilité indirecte". Celle-ci peut être assurée par des rétroviseurs, ou bien des caméras. Ces dernières peuvent être placées à l’arrière des véhicules et des engins, mais également couvrir d’autres zones où les piétons peuvent se trouver.

    D’après l’étude des accidents recensés dans la base EPICEA de l’INRS, 1 heurt par une pelle hydraulique sur 4 survient lors d’un mouvement de rotation, pendant lequel le chauffeur n’a pas vu un piéton "masqué" par la flèche de la pelle. Une caméra couvrant le côté droit d’une pelle contribue à éliminer cet angle mort.

    Au delà des "simples" caméras, on voit désormais sur de plus en plus de matériels des caméras 360°. Cet outil améliore considérablement la visibilité du chauffeur de camion ou d’engin. En un coup d’œil, ils peuvent voir si un piéton se trouve dans la zone d’évolution de leurs matériels. Attention cependant, il s’agit d’une aide à la conduite améliorant la détection, et non d’un outil de guidage. En effet, les distances sont difficiles à appréhender avec ces dispositifs.

    Alerte de présence dans une zone dangereuse

    D’autres solutions techniques peuvent permettre une meilleure détection des piétons :

    • Les “radars de recul”, que l’on retrouve de plus en plus sur les véhicules routiers.
    • Les systèmes combinés, associant des caméras et des systèmes radars, à ultrasons ou infrarouge.
    • Les systèmes de détection où les piétons sont porteurs de badges (les “DPI-B” : Dispositifs de Protection Individuels par Badge).
    • Les caméras intelligentes, pouvant reconnaître une forme humaine avec beaucoup de précision et alerter le chauffeur.

    Les possibilités d’interaction de certains de ces systèmes avec les engins, permettant un ralentissement automatique en cas de détection d’obstacles constituent une piste d’amélioration importante pour prévenir les heurts.

    De même, les dispositifs visant à alerter les piétons du mouvement d’un matériel contribueront à éviter les heurts. Les alarmes de recul ou les signaux lumineux en font partie, tout comme les DPI-B cités plus haut.

    Cependant, la technologie a ses limites. Si certains dispositifs prouvent leur efficacité sur des chantiers particuliers, à l’heure actuelle, aucun n’est capable de totalement résoudre tous les risques de heurts.

    Par ailleurs, certaines solutions techniques doivent être accompagnées de mesures organisationnelles importantes pour qu’elles soient efficaces. Ainsi, avec un système de détection avec badge, il faut s’assurer que chaque membre de l’équipe porte bien son badge, et qu’aucun badge n’est déchargé pour qu’il n’y ait pas de risque de non-détection.

    D’une manière plus générale, il est important de veiller au bon fonctionnement des dispositifs de sécurité intégrés aux engins et de ne pas les neutraliser. Une alarme de recul qui ne fait pas de bruit ne sert à rien ! Il est donc crucial de toujours rester vigilant, de respecter les règles de sécurité, et de garder un œil à notre environnement.

    Réduction de la gravité des accidents

    Un autre facteur de risque est la vitesse des poids lourds et des engins. Un matériel roulant à 15 km/h va parcourir plus de 4 mètres pendant notre temps de réaction qui est de 1 seconde minimum.

    Brider les vitesses de certains matériels, notamment en marche arrière, permet de se donner du temps pour pouvoir éviter un heurt. Cela peut également contribuer à diminuer la gravité des chocs, tout le risque de renversement, parfois lié à une vitesse excessive.

    La formation et la sensibilisation de tous les acteurs

    Les facteurs à l’origine des heurts sont nombreux :

    • Les angles morts.
    • Les vitesses de déplacement et les distances de freinage associées.
    • La perte de vigilance des conducteurs.
    • L’inattention possible des piétons.

    Il est important que tous les acteurs du chantier soient sensibilisés à ces facteurs de risques. Ainsi, par exemple :

    Les compagnons à pied pourront se rendre compte que certains chauffeurs ne sont pas en mesure de les détecter. Ils pourront adapter leur comportement en conséquence.

    Les éléments à l’origine des “erreurs humaines” pourront être identifiés, en vue d’améliorer la situation :

    • manque d’expérience, de connaissance, ou de vigilance,
    • conditions rendant difficiles la réalisation des travaux (bruit ambiant, éclairage défaillant, travail sous pression…).

    De même, l’importance de ne pas transgresser les règles de circulation établies, pour “bien faire”, pour “aller plus vite”, pourra être soulignée.

    Les coûts financiers

    En cas d’accident lié à une collision avec un engin, votre entreprise devra faire face aux sanctions suivantes :

    • coûts des dommages matériels et corporels,
    • coûts de l’arrêt de travail et du remplacement du collaborateur,
    • coûts d’arrêt éventuel du chantier en cas d’accident grave,
    • coûts juridiques éventuels en cas de condamnation :
      • jusqu’à 1 an d’emprisonnement et/ou 15 000 euros d’amende pour blessures involontaires ou de mise en danger d’autrui,
      • jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et/ou 45 000 euros d’amende pour homicide involontaire commis par "simple imprudence",
      • jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et/ou 75 000 euros d’amende pour homicide involontaire commis par "violation manifestement délibérée".

    Les conséquences humaines, financières et économiques

    Les conséquences d’un accident lié à un heurt sur un chantier peuvent aller de la simple blessure au décès.

    Les conséquences humaines lourdes

    Lors de collision entre un piéton et un engin, les conséquences peuvent aller de la simple blessure au décès.

    En analysant la base EPICEA de l’INRS, on constate que les heurts conduisent au décès de la victime dans 2 accidents sur 3.

    Il ne faut pas sous-estimer le traumatisme psychologique des salariés de l’entreprise qui travaillent sur le chantier.

    En cas d’accident grave, il est nécessaire de mettre en place une cellule psychologique, pour les personnes impliquées dans le heurt, mais également les autres acteurs du chantier.

    Faites ensuite une analyse fine et complète de l’accident. Entourez-vous de personnes comme les préventeurs de l’entreprise ou les préventeurs externes comme la CARSAT ou l’OPPBTP. Ils vous apporteront des éléments d’information et vous aideront à définir des pistes d’amélioration pour la sécurité sur vos chantiers.

    Réglementation

    Travaux sur la voie publique : autorisation d’occupation du domaine public

    Pour effectuer des travaux sur la voie publique ou occuper temporairement le domaine public routier, il est nécessaire d'obtenir une autorisation d'occupation temporaire du domaine public (AOT), généralement la commune. Cette AOT dépend du type d'occupation de la voirie et tout usager peut la demander : particulier riverain, concessionnaire de service public, maître d'œuvre ou conducteur de travaux ou entreprise de BTP par exemple.

    Demande d’arrêté de circulation :

    Toute demande d’arrêté de circulation peut être faite par le formulaire Cerfa 14024*01.

    Demande de permission ou d'autorisation de voirie, de permis de stationnement, ou d'autorisation d'entreprendre des travaux :

    Ce type de demande peut être faite par le formulaire Cerfa 14023*01.

    Prévention du risque de heurt

    Le Code du travail impose des obligations aux employeurs afin de prévenir le risque de heurt.

    Les employeurs doivent :

    Jurisprudence

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