L'exposition aux agents chimiques dangereux

expositions aux agents chimiques dangereux

Les peintures, les vernis, les solvants, les poussières, le gaz… les expositions aux agents chimiques dangereux sont nombreuses. Très réglementés, les produits font l’objet d’un étiquetage très précis. Beaucoup de situations d’exposition sont maitrisées par la mise en place de protections collectives. La prévention, en particulier par la substitution, est une pratique qui doit être utilisée pour réduire les expositions. Que dit la loi de ce facteur de pénibilité ? Comment répertorier et mesurer les expositions ? Quels sont les effets sur l’homme ?

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Comprendre les enjeux

Description et effets sur l'homme

Description

Les substances ou produits, en l’état ou au sein d’un mélange, qui en raison de leurs effets observés sur la santé de l’homme ou de l’animal font l’objet d’une classification au titre des ACD, y compris les agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) (articles R.4412-3 et R.4412-60 du code du travail).

Ils peuvent être :

  • utilisés de façon volontaire (ou produits par mélange par exemple) ;
  • être émis au cours du travail (poussières, fumées, vapeurs, etc.) ;
  • être associés à l’activité de l’entreprise par exemple dans certaines situations de co activité ou d’environnement (ex : chantier, activité du site sur lequel on intervient, gaz d’échappement de circulation, …).

Effets sur l’homme

Les substances chimiques ou leurs mélanges, sous formes de gaz, de liquide, de solide, peuvent provoquer des effets plus ou moins graves sur la santé en cas de contact unique ou répété avec la peau, par inhalation ou par ingestion . Ces effets peuvent être :

  • aigus, comme des irritations, brûlures, troubles de conscience, décès ;
  • chroniques sur de nombreux organes (foie, reins, sang, poumons, système nerveux), allergies (eczéma, asthme, sinusites ), pneumoconioses, cancers .

Certaines affections peuvent se manifester des années après l’arrêt de l’exposition.

Principales situations du BTP et facteurs aggravants

L’ensemble des professions du BTP est concerné.
On peux, sans être exhaustif, distinguer les situations suivantes :

Expositions lors d’application ou lors de la mise œuvre de produits agressifs

  • Produits noirs
  • Colle et résines, injection de mousses.
  • Solvants et diluants.
  • Décapants, dégraissants, détartrants, détergents, …
  • Peinture et vernis.
  • Ciments, coulis d’injections.
  • Produits de traitements de bois et phytosanitaires.

Expositions à des agents dangereux lors de travaux sur des matériaux  

  • Poussières d’amiante (déconstruction, désamiantage, interventions sur matériaux amiantés,…).
  • Poussières de silice (ponçage, découpe ou percement de béton, pierre etc…).
  • Poussières de  bois (travail du bois en atelier ou sur chantier, ponçage, …).
  • Poussières ou vapeurs de plomb (couverture, décapage, enlèvement de peinture, remplacement de branchements EP, …).
  • Vapeurs et fumées de soudage.
  • Vapeurs et fumées de gaz d’échappement (ateliers, travaux à proximité d’engin ou d’équipements à moteur thermique, …).
  • Gaz de décomposition organique (travaux en égouts, terrassement, …).

Facteur aggravants

  • Utilisation et stockage de produits dans des milieux confinés, exigus (renouvellement d’air faible, égouts, vide sanitaires, locaux ou zones de travail, etc).
  • Absence de précautions, d’équipements de protection, d’organisation (stockage et/ou transvasement).
  • Expositions en situation de co activité (chantiers neufs ou en site occupé notamment en milieu industriel, travail sur voies circulées, …).
  • Conditions climatiques lors de l’application du produit (chaleur, froid, vent, ...).
  • Travail intense.
  • Exposition de longue durée et/ou répétée.
  • Manque d'hygiène (absence de moyens d’hygiène , frottements sur les vêtements souillés ou dans les gants imprégnés,…).
  • Cas de forte sensibilité individuelle (notamment allergies cutanées , respiratoires).

Caractérisation du risque

Recenser les produits et substances considérés comme ACD que vous utilisez. 

Conseils : voir les informations sur l’étiquetage, sur la fiche de données de sécurité de chaque produit et demander l’aide de votre Médecin du travail.

Cette phase est importante car les ACD comprennent les produits qui  :

  • font l’objet d’une classification européenne harmonisée (ceux étiquetés) ;
  • non classées au niveau européen (non étiquetés), sont susceptibles  présenter un danger (santé, sécurité, …) ;
  • et certains composés chimiques (silice, amiante, poussières de bois…), présentant un danger pour la santé.

Lorsqu’un lien direct entre l’exposition à certains ACD et l’apparition de certaines affections est reconnue. (tableaux de maladies professionnelles du régime général ou agricole de la Sécurité sociale).
L’existence de valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP). Elles sont :

  • soit contraignantes (par ex: poussières de bois, amiante, plomb, benzène, …) ;
  • soit indicatives (par ex : acétone, acide fluorhydrique, …).

Ces niveaux de concentration dans l'atmosphère ne doivent pas être dépassés afin de préserver la santé des travailleurs.
Elles concernent des expositions prolongées (VLEP [8 heures]) ou brèves (VLCT [15 minutes]).

(Consulter : Valeurs limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques en France , ED 984, INRS, 2007).

Conseils :

  • Vous tenir informer régulièrement de l’évolution possible des VLEP et mettre en œuvre les mesures qui permettront d’obtenir et de maintenir la concentration atmosphérique en polluant la plus faible possible.
  • Accorder une attention renforcée aux produits CMR que vous utilisez et aux mesures de substitution ou de prévention à mettre en œuvre.
  • A chaque achat d’un nouveau produit proposé par les fabricants, demander la fiche de données de sécurité et en adresser une copie au médecin du travail.

Évaluer le risque

Plusieurs méthodes permettent d’estimer le risque chimique.

L’OPPBTP et le GNMST BTP ont développé LARA-BTP (outil d’évaluation du risque chimique pour le BTP).
Informer et associer votre CHSCT ou DP à la démarche d’évaluation des risques.
Les étapes sont les suivantes :

  • faire l’inventaire de tous les agents chimiques dangereux utilisés dans l’entreprise ;
  • estimer les quantités utilisées (ou produites par les travaux) ;
  • identifier leurs dangers en utilisant notamment l’étiquetage et les fiches de données de sécurité (FDS) ;
  • Prendre en compte pour chaque produit:
    • les modes opératoires (par ex : application par pulvérisation, manuelle, ...),
    • la durée et de la fréquence d’exposition,
    • les conditions d’utilisation (environnement, co activité, …).
  • estimer le niveau de risque ;
  • prendre en compte des moyens de prévention existants ;
  • évaluer le risque.

Les résultats doivent être intégrés à votre Document Unique d’évaluation des risques.
Pour vous accompagner dans cette évaluation, l’interprétation des résultats et la définition des mesures à mettre en œuvre vous pouvez faire appel :

  • aux conseillers en prévention OPPBTP ;
  • à votre médecin du travail et service de santé au travail ;
  • aux services de prévention des caisses de sécurité sociale ;
  • ...

Démarche de prévention

Déterminée par l’évaluation des risques chimiques, la prévention doit s’appuyer sur une démarche permettant la mise en œuvre simultanée d’actions de nature différentes.

La mesure a privilégier, car la plus efficace, est la suppression du risque par la substitution de l’agent dangereux (soit en remplaçant par des agents non ou moins dangereux, soit en modifiant la procédé de travail par un autre non ou moins dangereux).

Les mesures visant à réduire le risque n’interviennent que lorsque la substitution n’a pas été possible.

La démarche de prévention en présence d’un produit dangereux découle de l’application des principes généraux de prévention : en particulier, la substitution d’un produit dangereux par un produit non dangereux ou moins dangereux, quand cela est techniquement possible, permet de supprimer ou limiter le risque à la source.

L’organigramme ci-dessous montre les différentes étapes successives

Comprendre les enjeux

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