Publié le : 20/09/2022
Jeremy Debreu
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La Direction générale du travail (DGT) est très fortement impliquée sur la prévention des risques chimiques. Le ministère du Travail insiste sur la nécessité de mieux adapter les outils de prévention du risque chimique aux petites entreprises.
Ces freins sont notamment liés aux difficultés d’accès aux mesures de prévention par les entreprises, plus particulièrement les plus petites d’entre elles. La plupart des outils proposés pour les aider à mettre en œuvre la réglementation ne sont pas assez simples d’utilisation et opérationnels, ils doivent être mieux adaptés aux petites entreprises. Il y a eu néanmoins, de ce point de vue, une nette amélioration ces dernières années des solutions mises à disposition des entreprises grâce à l’action des préventeurs. Cet effort est particulièrement à signaler car il peut s’avérer difficile d’identifier rapidement des mesures efficaces pour réduire le risque, y compris pour des situations assez courantes. Si l’on évoque par exemple le sujet de la silice, il s’agit d’un risque très répandu mais qui prend des formes différentes suivant les opérations.
Ce projet, auquel la DGT est associée, nous amène à réfléchir à des mesures concrètes qui permettent d’aider les entreprises à la fois dans leur évaluation des risques, qui est relativement complexe en matière de risques chimiques, mais également dans la détermination des mesures de prévention. Citons par exemple Carto Amiante et la solution identifiée de perçage avec la poche de gel : en mettant en place cette recommandation face à cette situation d’exposition spécifique, l’entreprise dispose ainsi à la fois de l’évaluation des risques de ce processus et d’une méthode de prévention. Nous devons très largement amplifier cette démarche pour identifier des solutions pour chaque métier. Bien entendu, ce travail doit être adaptable pour tenir compte de l’évolution des techniques avec un suivi des mesures proposées. Les préventeurs – l’OPPBTP, la Cnam ainsi que tous les autres relais – vont vraiment dans ce sens, et nous devons favoriser la communication puis l'appropriation par les entreprises du secteur.
Le quatrième plan santé au travail prévoit un ensemble d’actions visant à faciliter l’application des mesures de prévention via des outils adaptés. En effet, le couvreur ne fait pas la même chose que le maçon ou le terrassier et les mesures de prévention doivent répondre directement à ces particularités. En fournissant des solutions opérationnelles qui parlent aux entreprises et aux opérateurs, le changement va s’opérer rapidement. Cette question se pose au niveau national mais aussi à l’échelle européenne, où nous portons fortement nos positions pour faire avancer ce sujet, comme en témoignent l’événement que nous avons organisé les 7 et 8 mars sur la prévention des cancers professionnels dans le cadre de la présidence française de l’Union européenne et les futurs travaux de transposition de la directive CMRD4 et de négociation de la directive relative à l’amiante.
Il a eu une nette amélioration ces dernières années des solutions mises à disposition des entreprises grâce à l’action des préventeurs.
Nicolas Bessot est chef du bureau des risques chimiques, physiques, biologiques et des maladies professionnelles à la Direction générale du travail. Il occupe ce poste depuis deux ans, où son rôle est de piloter l’action de la DGT sur ces sujets.