Le suivi individuel renforcé (SIR) s’adresse à des salariés présentant des risques spécifiques nécessitant un suivi médical plus approfondi et plus régulier. Il comporte un examen médical d’aptitude. La majorité des salariés du BTP sont concernés par ce suivi.
Publié le : 16/01/2025
Cendrine Barruyer
En résumé :
● Le SIR permet de mieux suivre les salariés exposés à des risques particuliers.
● Il conditionne la délivrance d’une aptitude médicale au poste de travail.
Article paru dans PréventionBTP n°290-Décembre 2024-Janvier 2025-p. 30.
Dans le BTP, la majorité des compagnons relèvent du suivi individuel renforcé (SIR), un suivi dédié aux salariés exposés à des risques particuliers pour leur santé et leur sécurité. Le dispositif du SIR a été créé par la loi du 8 août 2016, en remplacement du suivi médical renforcé (SMR). Le décret du 27 décembre 2016 est venu en préciser les modalités d’application. Il indique précisément les catégories de travailleurs concernés : ceux exposés à l’amiante, aux agents cancérogènes mutagènes et reprotoxiques (CMR), au plomb, aux agents biologiques de groupes 3 et 4*, aux rayonnements ionisants, au risque hyperbare, au risque de chute de hauteur lié au montage et démontage d’échafaudages. En bénéficent également les travailleurs titulaires d’une habilitation électrique et ceux disposant d'une autorisation de conduite. Sans oublier les moins de 18 ans affectés sur dérogation à des travaux interdits. En revanche, des métiers comme cordiste ne figurent pas dans ce décret. Enfin, une troisième catégorie de bénéficiaires du SIR relève de l'appréciation de l’employeur, après avis du médecin du travail et du CSE.
Dans de nombreuses situations, l’identification du risque est simple. Parfois moins. Ainsi, on ne pense pas toujours à déclarer un peintre sous SIR, et pourtant il devrait l’être puisqu’il lui arrive ponctuellement de monter ou démonter un échafaudage. Autre situation complexe, la silice cristalline alvéolaire, considérée agent CMR depuis 2021. Ce risque concerne peu ou prou tout compagnon sur un chantier, mais les employeurs ne vont pas pour autant déclarer tous les compagnons en SIR. « Pour certains métiers, comme les carreleurs, il n’y a pas de doute, ils doivent être en SIR », indique le Dr Jean-Marc Plat, médecin coordonnateur à l'APST BTP 06. Pour d’autres, c’est à l’appréciation de l’employeur, sur les conseils du médecin du travail. « Spontanément les employeurs du BTP identifient environ un tiers de leurs effectifs comme relevant du SIR, indique le Dr Plat. Auxquels s’ajoute sensiblement le même nombre de compagnons proposés au SIR par le médecin du travail. » Le médecin propose, mais in fine c’est l’employeur qui décide de la personne à déclarer sous ce statut. Le décret de décembre 2016 fixe la périodicité du suivi des salariés en fonction de leur statut (suivi individuel, suivi individuel adapté ou SIR, lire l’encadré). Mais le médecin dispose d’une marge de manœuvre : il peut augmenter la fréquence des visites en fonction de l’âge du salarié, de son état de santé et de son activité. De plus, les salariés sous SIR bénéficient aussi des visites de fin de carrière et du suivi post-professionnel.
*Sur une échelle de 1 à 4, ce sont ceux provoquant les maladies les plus graves.