Article 11 de l'arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des travailleurs susceptibles d'être exposés à une atmosphère explosive
Tout doit être mis en oeuvre pour assurer que le lieu de travail, les équipements de travail et tout dispositif de raccordement associé mis à la disposition des travailleurs, d'une part, ont été conçus, construits, montés et installés, et, d'autre part, sont entretenus et utilisés de manière à réduire au maximum les risques d'explosion ; si néanmoins une explosion se produit, tout doit être fait pour en maîtriser, ou réduire au maximum, la propagation sur le lieu de travail et dans les équipements de travail. Sur ces lieux de travail, des mesures appropriées sont prises pour réduire au maximum les effets physiques potentiels d'une explosion sur les travailleurs.
Dernière mise à jour le : 05/07/2024
Notre analyse
L'employeur doit réduire au maximum le risque d'explosion sur le lieu de travail. Il doit prendre toutes les mesures de prévention nécessaires pour assurer que le lieu de travail, les équipements de travail et tout dispositif de raccordement associé mis à la disposition des travailleurs ont été conçus, construits, montés, installés et utilisés de manière à réduire au maximum les risques d'explosion.
Si une explosion a lieu sur le lieu de travail malgré les mesures de prévention mises en œuvre, l'employeur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour maîtriser, réduire au maximum la propagation de l'explosion sur le lieu de travail et dans les équipements de travail. Il doit également prendre des mesures appropriées pour réduire au maximum les effets potentiels d'une explosion sur les travailleurs présents ces lieux de travail.