Article 1er de l'arrêté du 11 décembre 2015 relatif au mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d'exposition au bruit et aux conditions de mesurage des niveaux de bruit en milieu de travail
Le niveau de pression acoustique de crête LpC, crête tel que mentionné au 1° de l'article R. 4431-1 du code du travail, est donné en décibel pondéré C [dB (C) ] par la formule :
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0303 du 31/12/2015, texte nº 1, à l'adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000031740889
où :
pc est la valeur maximale durant la journée de travail de la pression acoustique instantanée, mesurée avec la pondération fréquentielle C, au niveau de l'oreille des travailleurs ;
p0 est la pression de référence, exprimée en Pascal (Pa), p0 = 2.10-5 Pa
Dernière mise à jour le : 20/01/2023
Notre analyse
L'article R4431-1 du Code du travail définit les paramètres physiques que la réglementation utilise comme indicateurs pour apprécier l'exposition au bruit des travailleurs.
Les exigences de la réglementation varient en fonction des niveaux d'exposition des travailleurs au bruit : le dépassement des seuils définis à l'article R4431-2 du Code du travail déclenche une série d'actions à mettre en œuvre par l'employeur afin de protéger les travailleurs.
L'exposition au bruit est évaluée à partir de trois paramètres :
- le niveau d’exposition quotidienne au bruit rapporté à une journée nominale de 8 heures de travail;
- le niveau d'exposition hebdomadaire au bruit ;
- le niveau de pression acoustique de crête, soit l'exposition à un niveau de bruit instantané.
Le mode de calcul de ces trois paramètres physiques indicateurs du risque d'exposition au bruit, ainsi que les conditions de mesurage, sont définis par l'arrêté du 11 décembre 2015.