Article 20 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Chargement : 1. Avant le chargement, le boutefeu doit s'assurer que la section du trou de mine est suffisante sur toute sa longueur pour permettre l'introduction de la charge sans risque de détérioration.
2. Le chargement des trous de mines ne doit être entrepris que si toutes les opérations aboutissant au tir peuvent se succéder sans interruption.
Lorsque des motifs de sécurité le justifient ou avec l'autorisation du préfet, la mise à feu peut être retardée.
Le silence gardé pendant plus d'un an par le préfet sur une autre demande formulée en matière d'hygiène et de sécurité vaut décision de rejet. Ce délai ne peut être modifié que par décret en Conseil d'Etat.
3. Les produits explosifs doivent être mis en place dans le trou de mine avec précaution.
Les cartouches d'explosif peuvent être poussées dans le trou de mine exclusivement à l'aide d'un bourroir en bois calibré ou constitué d'une autre matière dont l'usage est certifié à cet effet. Il est interdit de les introduire à force.
Dernière mise à jour le : 17/06/2025
Notre analyse
Cet article encadre les règles relatives au chargement des produits explosifs dans le trou de mine.
Préalablement au chargement, il revient au boutefeu de s'assurer que le trou de mine est suffisamment long pour que la charge puisse être introduite sans risque de détérioration.
Pendant le chargement, les règles suivantes doivent être respectées :
- toutes les opérations aboutissant au tir, du chargement des trous de mine à la mise à feu, doivent se succéder sans interruption (une mise à feu retardée peut être autorisée pour un motif de sécurité ou sur autorisation préfectorale) ;
- La charge doit être mise en place dans le trou de mine avec précaution et surtout pas avec force. Seul un bourroir en bois calibré (ou d'une autre matière certifiée pour cet usage) peut être utilisé pour pousser les cartouches d'explosifs dans le trou de mine.
A noter, le motif de sécurité qui peut être invoqué pour retarder la mise à feu est inhérent à une situation imprévisible, généralement exceptionnelle, alors que l’autorisation du préfet est nécessaire lorsque le retard de la mise à feu est lié à la méthode d’exploitation mise en ouvre. Cela couvre par exemple la pratique du pré chargement pour le foudroyage de piliers.
Les articles 14 à 28 du titre 'Explosifs' du RGIE encadrent la mise en oeuvre des produits explosifs dans les mines et carrières.