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Article 6 du décret n°69-558 du 6 juin 1969 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières de protection des travailleurs applicables aux travaux de décapage, de dépolissage ou de dessablage au jet

Les opérations de dépolissage au jet doivent être effectuées en appareil clos dont l'étanchéité doit être maintenue.
Si, pour des raisons d'ordre technique, les dispositions de l'alinéa précédent ne peuvent être observées, l'abrasif utilisé pour l'exécution de ces opérations doit satisfaire aux conditions prescrites par l'article 4 précité.

Les poussières dégagées au cours des opérations visées au deuxième alinéa du présent article doivent être captées et évacuées de telle manière qu'elles ne puissent polluer l'environnement.

Pour l'exécution des opérations visées au deuxième alinéa, le chef d'établissement est tenu de fournir à chaque travailleur exposé des équipements de protection individuelle, tels que tablier ou survêtement, gants et lunettes.

Dernière mise à jour le : 12/10/2023

Notre analyse

Les opérations de dépolissage au jet doivent être effectuées en appareil clos étanche.

S'il est techniquement impossible de réaliser les opérations de dépolissage en appareil clos étanche, l'abrasif utilisé pour l'exécution de ces opérations ne doit pas contenir plus de 5% de silice libre.

Les poussières dégagées au cours de ces opérations doivent être captées et évacuées de telle manière qu'elles ne polluent pas l'environnement.

Pour l'exécution de ces opérations, l'employeur est tenu de fournir à chaque travailleur exposé des équipements de protection individuelle (EPI), tels que tablier ou survêtement, gants et lunettes.

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