Article R3122-13 du Code du travail
Le médecin du travail analyse les conséquences du travail nocturne, notamment de l'alternance des postes et de la périodicité de cette dernière, lorsque des équipes fonctionnant en alternance comportent un poste de nuit.
A cet effet, il procède, pendant les périodes au cours desquelles sont employés les travailleurs de nuit, à l'étude des conditions de travail et du poste de travail. Il analyse ensuite pour chaque travailleur le contenu du poste et ses contraintes.
A partir des éléments ainsi recueillis, il conseille l'employeur sur les meilleures modalités d'organisation du travail de nuit en fonction du type d'activité des travailleurs.
Dernière mise à jour le : 01/06/2022
Notre analyse
Les conséquences du travail de nuit sont analysées par le médecin du travail. Dès lors que les équipes sont en alternance, cette analyse doit prendre en compte cette alternance des postes et sa périodicité. Pour cela, il réalise l’étude des conditions de travail et du poste de travail pendant le temps de travail des travailleurs de nuit. A la suite de cela, il procède à l’analyse du contenu du poste et ses contraintes pour chaque travailleur.
Le médecin du travail conseille l’employeur en fonction des éléments collectés grâce à ces analyses. Ce conseil porte sur les modalités d’organisation du travail de nuit pouvant être envisagées et adaptées au type d’activité des travailleurs.