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Article R4461-20 du Code du travail

Par dérogation au I de l'article R. 4461-19, la respiration d'oxygène pur sous pression avec un appareil de protection respiratoire individuel est autorisée durant les périodes de décompression conformément aux procédures de décompression définies au 6° de l'article R. 4461-6.

Dernière mise à jour le : 20/10/2023

Notre analyse

Même si l'article R4461-19 I du Code du travail dispose que la pression partielle d'oxygène d'un mélange respiré ne doit pas être inférieure à 160 hPa et, ne doit pas, dans une enceinte hyperbare de travail, être supérieure à 25% de la pression absolue., il est possible de déroger à ces limites lors de l'emploi d'oxygène pur sous pression, avec un appareil de protection respiratoire individuel, lors des périodes de décompression définies par certaines tables de plongée du MT92. L'oxygène pur est également utilisé en cas d'accident de plongée par l'utilisation de l'oxygène normobare à disposition dans le lot de secours.

Des outils utiles à la mise en oeuvre