Les pentes et les crêtes des parois sont débarrassées des éléments dont la chute présente un danger.

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Il convient de débarrasser les pentes et les crêtes des parois des éléments dont la chute présente un danger.

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Les travaux publics recouvrent des types de travaux exposant à des risques différents qui doivent tous faire l’objet d’une attention particulière et de dispositifs de prévention adaptés.

Pour des travaux de terrassement, consistant à niveler, déblayer ou remblayer le terrain pour le rendre apte à la construction d'infrastructures, l'employeur doit par exemple consulter la cartographie des canalisations souterraines via le guichet unique et vérifier les machines mobiles d'extraction et de terrassement afin que les travailleurs interviennent en sécurité.

En matière de travaux routiers, qui concernent la création et l'entretien des routes, autoroutes et autres voies de circulation, des interventions sur route fermée et une signalisation des dangers par des dispositifs appropriés permettent de prévenir les risques d’accident.

Concernant les fouilles et tranchées, réalisées pour installer des infrastructures souterraines comme des canalisations, câbles ou fondations, des mesures telles que l'étaiement, la consolidation, la mise en place de soutènements appuyés ou suspendus sont nécessaires pour éviter les éboulements. En outre, des dispositifs de protection doivent être installés comme les blindages et les étrésillons, avant que les travailleurs ne descendent pour exécuter les travaux.

Pour les travaux en milieu hyperbare, effectués sous des pressions élevées, l'employeur doit mettre à disposition des travailleurs, des équipements de travail et des équipements de protection individuelle (EPI) nécessaires et adaptés à leur travail. Il doit également fournir des documents spécifiques tels que la notice de poste, le livret individuel hyperbare et la fiche de sécurité pour chaque plongée.

Enfin, pour les travaux souterrains, comprenant la construction de tunnels, galeries ou autres ouvrages en profondeur, et pour les travaux dans les égouts, nécessaires à la construction, la réhabilitation et l’entretien des réseaux d’assainissement, des mesures sont mises en place pour garantir la qualité de l'air des galeries souterraines ou des égouts et préserver la santé des travailleurs.

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Les travaux de fouilles et de tranchées sont courants dans les travaux publics, mais comportent de nombreux risques : effondrement des parois, chute de matériaux, engins en mouvement, ou contact avec des réseaux enterrés. Pour prévenir les accidents, il est indispensable de réaliser une étude de sol préalable et un repérage des réseaux (DT-DICT). Les tranchées profondes doivent être blindées, étayées ou talutées, selon la nature du sol. L'accès doit se faire par des échelles sécurisées, et les abords doivent être balisés et interdits aux personnes non autorisées. Les engins doivent être manœuvrés par des conducteurs formés, avec des zones de circulation clairement définies. Enfin, une surveillance régulière de la stabilité des parois est essentielle, surtout en cas de pluie ou de vibrations. Ces mesures assurent la sécurité des équipes travaillant en excavation.

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Article R4534-27 du Code du travail

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