Risque d'endommagement des réseaux

Le risque d'endommagement des réseaux désigne le risque de détérioration des réseaux enterrés ou aériens (gaz, électricité, eau, télécoms, etc.) lors de travaux, qui peut entrainer des accidents graves ou mortels pour les salariés du BTP. Pour le prévenir, il est fondamental qu’il y ait une préparation des travaux en amont, comprenant la rédaction de la déclaration de projet de Travaux (DT), établie par le maître d’ouvrage, et la déclaration d’Intention de Commencement de Travaux (DICT), transmise par l’entreprise exécutante aux exploitants de réseaux via le Guichet Unique (www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr). Ces déclarations préalables permettent de savoir si le projet de travaux est compatible avec les réseaux existants et d’obtenir les informations sur la localisation des réseaux. 

Lors des travaux à proximité des ouvrages, des précautions spécifiques doivent être prises : procéder au marquage ou piquetage au sol, respecter les distances de sécurité, prononcer l’arrêt immédiat des travaux en cas d’incident... 

Enfin, tout intervenant dans la préparation ou l’exécution de travaux à proximité des réseaux doit disposer d’une Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR), garantissant sa compétence ainsi que sa connaissance des règles de sécurité, afin de prévenir efficacement tout risque d’endommagement.