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L’organisation des soins d’urgence doit tenir compte des risques inhérents à chaque chantier. Sur les gros chantiers, la mise en place d’une infirmerie est indispensable. Comment l’organiser et recruter l’infirmier ou l’infirmière ? Quelles sont leurs missions ? Et comment aménager l’infirmerie ? Voici nos préconisations.
Mis à jour le 01/08/2023
Dès que l’effectif total d’un chantier, incluant les sous-traitants et les intérimaires, atteint 200 salariés, une infirmerie de chantier, avec présence effective d’un infirmier ou d’une infirmière, doit être mise en place. Au-delà de 800 salariés, un infirmier supplémentaire par tranche de 600 salariés doit être engagé (cette obligation répond à l’article R4623-32 du Code du travail, le chantier pouvant être assimilé à un établissement industriel).
Lorsque l’amplitude des heures de travail ne permet pas une présence permanente de l’infirmier, des mesures spécifiques sont à mettre en œuvre, après avis du médecin du travail conformément à l’article R.4224-16.
Pour les chantiers d’effectif inférieur, une infirmerie de chantier avec présence d’un infirmier pourra être demandée par le médecin du travail et le Comité social et économique (CSE) selon les résultats de l’évaluation des risques réalisée.
Le maître d’ouvrage fait établir par le coordonnateur SPS (sécurité et protection de la santé) un PGCSPS (plan général de coordination) prévoyant la mise en place d’une infirmerie de chantier dès la phase de conception.
Lorsque la création d’une infirmerie de chantier a été décidée, l’employeur recrute le personnel adéquat. Il peut l’embaucher directement ou faire appel à des prestataires extérieurs.
Différents types de contrats sont possibles : contrat de travail temporaire (intérimaire), contrat à durée déterminée (CDD), contrée à durée de chantier (CDC) ou contrat à durée indéterminée (CDI).
L’infirmier assure ses missions sous l’autorité du médecin du travail dans le cadre de protocoles écrits, datés et signés. Le médecin du travail peut donc être associé au recrutement, d’autant que le profil recherché est important pour la réussite de la mission et pour la sécurité des personnels du chantier.
L’infirmier est recruté pour la durée du chantier, et lorsque le nombre d’infirmiers le permet, les heures de travail des intéressés sont réparties de manière à ce qu’au moins l’un d’entre eux soit toujours présent pendant les heures normales de travail des salariés.
L’employeur, suivant les différents cas de figure du chantier, pourra être :
L’infirmier a pour rôle d'assurer les soins courants et d’urgence, mais pas seulement. Il est aussi le lien entre les salariés du BTP et le médecin du travail et s’assure enfin, de la disponibilité et du fonctionnement des équipements, matériels et médicaments.
Il est tenu au secret professionnel qui couvre non seulement ce qui lui a été confié, mais aussi ce qu’il a vu, lu, entendu, constaté ou compris.
Voici les différentes tâches qui lui sont confiées :
Les accidents qui n’entraînent pas d’arrêt de travail ni de soins médicaux – et qui ne donnent pas lieu à une déclaration immédiate à la CPAM – doivent être inscrits sur le registre des accidents de travail bénins dans les 48 heures suivant l’accident. Ce registre (papier ou dématérialisé) doit être mis en place chaque année civile par l’employeur et conservé durant cinq ans (articles L441-4, D441-1 et suivants du Code de la sécurité sociale).
L’infirmier assure une mission d’information et de prévention, ce qui suppose de :
○ une sensibilisation aux risques professionnels du chantier,
○ des visites du chantier,
○ une participation à l'accueil des nouveaux salariés sur le chantier,
○ l'animation des moments de prévention pour les travailleurs.
○ l'éducation à la santé et à la sécurité au travail en sensibilisant et en informant les salariés,
○ des actions d’information collectives en lien avec le médecin du travail,
○ l'éducation sanitaire sur différentes thématiques : alimentation et travail, aide au sevrage tabagique (promotion de la campagne nationale « mois sans tabac »), hygiène, sommeil…
L’infirmier peut aussi participer au CISSCT (Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail).
Dans le cas des chantiers soumis à coordination SPS, l’infirmier peut participer au CISSCT (Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail).
Outre la dispense de soins, l'infirmier(e) participe à la vie du chantier et à la prévention des risques professionnels en collaboration avec les responsables sécurité en hygiène-sécurité-environnement (HSE) et le médecin du travail. Il n’existe pas de texte spécifique aux infirmeries d’entreprise ou de chantier dans le Code du travail. Il s’agit donc de recommandations.
Il est recommandé de distinguer trois espaces : la salle d’attente, la salle de soins et le bureau. Ce dernier doit être séparé de la salle d’attente mais peut, si nécessaire, être intégré à la salle de soins. Voici l’équipement recommandé pour chacune des pièces.
Le médecin du travail doit être consulté afin de déterminer la liste du matériel nécessaire aux secours en fonction des risques inhérents au chantier, ainsi que la liste des consommables (compresses, matériel de contention, bandes, gants, masques…) et des médicaments nécessaires. Il doit définir les modalités d’utilisation dans le cadre de protocoles de soins courants et d’urgence (écrits et datés) qu’il signe avec l’infirmier.
L’infirmerie doit être équipée du matériel de base :