Faut-il fournir une autorisation de conduite des engins uniquement par chantier ?

En pratique, la validité de l'autorisation de conduite correspond souvent à la durée du chantier : les chefs de chantier ont délégation pour délivrer les autorisations de conduite après avoir vérifié l’existence d’une fiche d’aptitude, d’une attestation de formation à la conduite en sécurité et après avoir donné les instructions nécessaires au site.

Pour éviter d’avoir à renouveler l’autorisation de conduite pour chaque chantier, notamment en cas de chantiers de courte durée, une autorisation peut être délivrée « sous réserve de prendre connaissance des instructions à respecter sur le site, données par le responsable du chantier. »

L'autorisation de conduite est établie et délivrée par l'employeur sur la base d'une évaluation des compétences du travailleur, et qui prend en compte les trois éléments suivants (article 3 de l'arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes) :

• un examen d'aptitude réalisé par le médecin du travail ;
• un contrôle des connaissances et savoir-faire de l'opérateur pour la conduite en sécurité de l'équipement de travail (le CACES^® est un des moyens de se conformer au contrôle des connaissances et du savoir-faire) ;
• une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d'utilisation.