Le nom des entrepreneurs doit-il être affiché sur tous les chantiers ?

L'entrepreneur qui travaille sur un chantier ayant donné lieu à la délivrance d'un permis de construire doit afficher sur ce chantier, pendant la durée de l'affichage du permis, son nom, sa raison ou sa dénomination sociale ainsi que son adresse. Ainsi, les noms des entrepreneurs doivent être affichés, peu importe la nature de leur contrat (direct, sous-traitant, cotraitant, etc.).

Dès lors, les noms des entrepreneurs d'entreprises sous-traitantes doivent également être mentionnés sur le panneau d’affichage. À noter, le contenu de cet affichage doit être lisible de la voie publique (R.8221-1 du Code du travail).

Pour mémoire, dans tous les établissements de l'entreprise, les affichages obligatoires doivent être apposés dans des locaux facilement accessibles aux salariés (salle d'embauche, salle de repos, tableau d'affichage, etc.).

Sur un chantier, ces panneaux d'affichage sont également obligatoires, même en l'absence d'un local, puisque chaque chantier est considéré, juridiquement, comme un établissement de l'entreprise.

À noter toutefois que les affichages ne pourront pas être apposés dans un camion de chantier, puisque ce dernier n'est pas considéré, au sens du Code du travail, comme un lieu de travail.