Réglementairement, les machines mobiles présentes sur chantier doivent-elles être équipées d’alarmes de recul ?
Oui, les machines neuves mises sur le marché depuis fin 2009 doivent être équipées d’un signal de recul, sonore ou visuel. Ceci découle des Exigences Essentielles de Santé et de Sécurité de la Directive Machine (Directive 2006/42/CE), transposées en droit français en décembre 2009 dans l’annexe I de l’article R4312-1 du Code du Travail. Sa section 1.2.2 notifie que l'opérateur doit pouvoir s'assurer qu'il n'y a personne dans la zone dangereuse et qu'en cas d'impossibilité, un signal d'avertissement sera requis.
Son point 3.3.1 notifie que les signaux sonores ou visuels ne s'appliqueront qu'en cas de marche arrière.
Dans le cas où plusieurs engins travaillent sur la même zone du chantier, il y a risque de confusion dans la perception et la compréhension des mouvements de ces engins : l’organisation du chantier doit nécessairement tenir compte de cette éventualité préjudiciable à la sécurité des personnes. Des systèmes complémentaires de type détection de piétons peuvent être nécessaires dans ces configuration de chantier avec forte coactivité entre divers engins et piétons pour améliorer la prévention des risques de heurt et d'écrasement.
Au point 1.2.2 de l’annexe I de l’article R4312-1 du CT, il est précisé : « Depuis chaque poste de commande, l’opérateur doit pouvoir s’assurer qu’il n’y a personne dans les zones dangereuses, ou alors le système de commande doit être conçu et construit de manière à ce que la mise en marche soit impossible tant qu’une personne se trouve dans la zone dangereuse. Si aucune de ces possibilités n’est applicable, un signal d’avertissement sonore et/ou visuel doit être donné avant la mise en marche de la machine. »
Au point 3.3.1, de l’annexe I de l’article R4312-1 du CT, il est précisé : « La section 1.2.2, sixième paragraphe, concernant les signaux d’avertissement sonore et/ou visuel, ne s’applique qu’en cas de marche arrière. »
Date de mise à jour : 31 janv. 2020