Sur un chantier soumis à PGC SPS, une machine tombe en panne ou un flexible hydraulique d’un engin se rompt en cours de chantier. Le dépanneur doit-il faire un PPSPS ?

Le Questions‑Réponses de la DGT prévoit une exonération de l'obligation d'établir un PPSPS pour les interventions réalisées en situation d'urgence, caractérisée par deux cas : la poursuite du chantier est matériellement impossible en raison d'un dysfonctionnement affectant un équipement indispensable à l'exécution des travaux, ou la sécurité des intervenants est menacée de façon imminente.

Une rupture de flexible ou une panne soudaine et imprévisible d'une machine indispensable à la poursuite des travaux peut remplir le premier critère, dès lors que l'arrêt du chantier est effectivement conditionné à cette intervention et que celle‑ci n'a pas pu être anticipée. Dans ce cas, l'exonération de PPSPS peut s'appliquer.

L’absence de PPSPS ne signifie toutefois pas absence de prévention : même en situation d’urgence, l’intervention du dépanneur doit être encadrée par des mesures compensatoires adaptées (information sur les risques du chantier, balisage de la zone d’intervention, organisation des secours, consignes de circulation et de coactivité, etc.), en cohérence avec le PGCSPS et l’organisation générale du chantier.