Peintures, nettoyants, décapants, colles, vernis… Dès que vous voyez un pictogramme de danger sur un produit, vous savez qu'il contient une substance dangereuse et qu'il convient de suivre une procédure adaptée : consignes de stockage, de transport, précautions d’usage, gestion séparée des déchets non dangereux.

Une bombe (produit explosif), un cercle enflammé (comburant), un point d'exclamation (irritant, nocif)… Ces pictogrammes de danger vous alertent. Il faudra se protéger la peau et/ou les yeux et/ou les voies respiratoires, éviter une exposition prolongée…

Tous les métiers du BTP sont concernés : peintre, maçon, menuisier, carreleur, étancheur, conducteur d'engin, constructeur de routes…

Le règlement européen CLP (Classification, Labelling and Packaging) sert de référence à la classification, l’étiquetage et l’emballage des produits chimiques dans toute l'Union européenne.

Il s'applique à tous les secteurs du travail et de la consommation. Dans le bâtiment et les travaux publics, les travailleurs sont régulièrement au contact de produits dangereux.

Sont classés, étiquetés et emballés selon le règlement européen CLP :

• les substances (exemples : acétone, méthanol, acide formique) : « éléments chimiques et leurs composés comme ils se présentent à l’état naturel ou tels qu’ils sont produits par l’industrie, pouvant contenir tout additif nécessaire à la stabilité du produit et toute impureté résultant du procédé » ;
• les mélanges : «solutions composées de deux substances ou plus. L’étiquetage est obligatoire lorsque le mélange comporte au moins une substance dangereuse».

Le règlement CLP définit deux mentions d’avertissement : « Attention » ou « Danger ».

La mention d’avertissement indique le niveau de danger: un produit avec la mention d’avertissement « Danger » est considéré comme plus dangereux que celui avec « Attention ».

Les fabricants et importateurs ont l'obligation d’indiquer la dangerosité de chaque produit chimique par le biais de pictogrammes et de mentions de danger définis dans le règlement CLP.

Et c'est à vous, chef d'entreprise de travaux généraux, gros œuvre, second œuvre, chef de chantier, salariés du bâtiment, qu'il revient de tout mettre en œuvre pour travailler en sécurité.

Il existe trois catégories de dangers.

1) Les dangers physiques, traduits par :

- cinq pictogrammes :

• J’explose
• Je flambe
• Je fais flamber
• Je suis sous pression
• Je ronge

- les mentions de danger commençant par H2xx (par exemple, H221: gaz inflammable).

2) Les dangers pour la santé, traduits par :

- quatre pictogrammes :

• Je ronge
• Je tue
• Je nuis gravement à la santé
• J’altère la santé ou la couche d’ozone

- les mentions de danger commençant par H3xx (par exemple, H331: toxique par inhalation).

3) Les dangers pour l’environnement, traduits par :

- deux pictogrammes :

• J’altère la santé ou la couche d’ozone
• Je pollue

- les mentions de danger commençant par H4xx (par exemple, H400: très toxique pour les organismes aquatiques).

Règlement CLP :

Règlement (CE) 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges

Code du travail :

• Article L.4411-6 : Informations des utilisateurs et obligations d’étiqueter les contenants des substances et préparations dangereuses par les fabricants, revendeurs, distributeurs mais aussi les employeurs qui en font usage.
• Articles R.4411-1-1 et R.4411-6 : Règles de classification, d'étiquetage et d'emballage des substances et mélanges dangereux .
• Article R.4411-73 : Fiche de données de sécurité
• Articles R.4412-1 à 93 : Mesures de prévention des risques chimiques (agents chimiques dangereux et CMR)

Autres textes applicables :

• Arrêté du 20/04/1994 modifié (transposition de la directive européenne « Substances »)
• Arrêté du 09/11/2004 modifié (transposition de la directive européenne « Préparations »)