L'exposition aux agents chimiques dangereux

expositions aux agents chimiques dangereux

Les peintures, les vernis, les solvants, les poussières, le gaz… les expositions aux agents chimiques dangereux sont nombreuses. Très réglementés, les produits font l’objet d’un étiquetage très précis. Beaucoup de situations d’exposition sont maitrisées par la mise en place de protections collectives. La prévention, en particulier par la substitution, est une pratique qui doit être utilisée pour réduire les expositions. Que dit la loi de ce facteur de pénibilité ? Comment répertorier et mesurer les expositions ? Quels sont les effets sur l’homme ?

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Actualité

Le facteur "exposition aux agents chimiques dangereux" concerne les agents chimiques dangereux mentionnés aux articles R.4412-3 et R.4412-60 , y compris les poussières et les fumées. Il fait partie des facteurs de pénibilité pris en compte au titre de l'environnement physique agressifs et doit entrer en vigueur au 1er juillet 2016.

Consulter le dossier "pénibilité et conditions de travail"
En complément du décret n°2015-1888 , deux arrêtés datés également du 30 décembre 2015 sont venus préciser les modalités de mise en oeuvre du facteur lié aux agents chimiques dangereux.

Un premier arrêté fixe la liste des classes et catégories de danger concernés par le dispositif de pénibilité parmi ceux listés par le règlement européen sur les agents chimiques dangereux. La lecture des étiquettes et des fiches de données de sécurité des produits industriels utilisés permettra de faciliter l’identification des substances listées, même si une certaine difficulté subsiste pour les fabrications ou mélanges réalisés et les émissions dues aux procédés utilisés par les entreprises.

Le second arrêté vient quant à lui préciser les modalités d’évaluation de l’exposition à ces agents chimiques dangereux dans le cadre du dispositif.
Il fixe en premier lieu une liste d’exclusions de certaines situations dans lesquelles le facteur de risque n’est pas applicable au titre du dispositif de pénibilité. C’est le cas lorsque :

  • Les classes ou catégories de danger ne se trouvent pas dans la liste mentionnée ci-dessus (premier arrêté),
  • La durée d’exposition du salarié, appréciée par classe et catégorie de danger, sans cumul entre les différents agents chimiques, est inférieure ou égale à 150h par an,
  • Les mesures et moyens de protection mis en oeuvre permettent de supprimer le risque ou de le réduire au minimum,
  • L’évaluation des risques a conclu à un risque faible,
  • Les contrôles règlementaires de la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP) montrent une valeur inférieure ou égale à 30% de la VLEP (concentration à contrôler à l’intérieur du masque lorsqu’un tel équipement de protection individuelle est employé).

Si les salariés ne se trouvent dans aucune de ces situations d’exclusion, alors l’employeur doit procéder à une évaluation de l’exposition conformément à une grille d’évaluation figurant en annexe de l’arrêté. Cette grille prend en compte différents critères en fonction du type de pénétration (voie respiratoire ou contact cutané ; l’ingestion n’étant pas prise en compte car considérée comme marginale), et des caractéristiques du procédé utilisé.

Capture

 

Des précisions complémentaires sur le facteur lié aux agents chimiques dangereux, et la mise en oeuvre de la grille d’évaluation, sont disponibles auprès de l'OPPBTP.

A retenir
Le traitement par le Chef d’entreprise de l’exposition aux facteurs de pénibilité de ses salariés, doit être associé à la démarche de prévention menée par ailleurs. Comme pour les autres risques identifiés dans le DUER (Document unique d’évaluation des risques), c’est au sein du plan d’action conjoint, et sur cette base, que l’entreprise trouvera les moyens de prévention, collectifs ou individuels, permettant de réduire l’exposition des salariés.
En savoir plus sur l'évaluation des risques et le document unique

Les conseils de l'OPPBTP

A noter : ces conseils ne font pas partie de la réglementation.

  • Eu égard au très grand nombre de substances rencontrées par le BTP, issues pour l’essentiel de produits manufacturés ou non (mélanges), mais dont l’origine, non intentionnelle, est à rechercher également dans l’environnement des chantiers, la liste des substances visées dans le dispositif pénibilité peut être réduite (notion de liste fermée), et les substances regroupées par grandes familles.
  • Toutes les démarches simplificatrices (exclusion, priorisation …) consistant par exemple à sélectionner les produits les plus couramment utilisés, au-delà du seuil des 150 h, par un "métier" donné ou lors d’une situation de travail exposante donnée, devront être motivées,
  • S’agissant de réduire les expositions, l’accent sera porté en amont sur les procédés constructifs et équipements les moins émissifs, les organisations les plus vertueuses, et en aval sur les protections collectives et individuelles les plus efficaces au regard de l’effectivité opérationnelle,
  • Lorsque cela est justifié, seront prises en compte, les poussières totales et alvéolaires, l’amiante ajouté, les gaz d’échappement des équipements, véhicules et engins, et autres fumées issues des procédés les plus courants mis en oeuvre par les entreprises du BTP.

 

 

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