Le DIUO

Anticiper la maintenance en intégrant la prévention

Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage

Le dossier d’interventions ultérieures sur l’ouvrage (DIUO) rassemble toutes les données utiles à la maintenance d’un ouvrage (plans, notes techniques…). Obligatoire, il permet d’intégrer la sécurité des intervenants dès la conception d’un ouvrage pour son entretien futur. Le DIUO est un outil de prévention à part entière. Pour qu’il apporte une aide technique et organisationnelle efficace aux opérateurs lors des interventions ultérieures il doit être pratique et pédagogique. Mode d’emploi.

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Comment bâtir un DIUO ?

1. Lister les interventions ultérieures sur l'ouvrage

Dès la conception de l’ouvrage, le CSPS, en concertation avec la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre liste exhaustivement les interventions ultérieures sur l’ouvrage.

Exemples :
- Maintenance des éclairages
- Maintenance des espaces verts
- Entretien de l’éclairage
- Pompes de relevage
- Maintenance des équipements (chaudière, éclairage,...) dans les locaux techniques
- Nettoyage de la cage d’escalier
- …

2. Identifier les risques pour chaque intervention retenue

Une fois les interventions identifiées, l’élaboration du DIUO s’enrichit de nouveaux critères d’analyse. Un tableau permet d’associer précisément les risques spécifiques à chaque intervention. Le DIUO prend ici tout son sens en tant qu’outil de prévention.

tableau 1

3. Pour chaque risque identifié définir si les mesures de prévention sont intégrées à l’ouvrage

A chaque couple Intervention/risque, se poser la question "La prévention du risque est-elle intégrée à l’ouvrage ?"

tableau 2

Si une mesure de prévention est prévue, la mentionner (via un principe de couleurs par exemple) dans le tableau et la décrire dans le registre journal.

Si aucune mesure de prévention n’est prévue :

  • Évaluer le risque (gravité/fréquence)
  • Rechercher des actions correctives ou des mesures à prendre

Le CSPS associé au maître d’œuvre envisage des mesures de prévention correctives qu’il proposera au maître d’ouvrage dès la conception de l’ouvrage. Ce dernier choisit la mesure de prévention, la plus adaptée en tenant compte de différents critères [risques spécifiques résiduels du milieu de l’intervention, coût global (main-d’œuvre, matériel…), caractère collectif de l’intervention…]

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4. Mettre à jour le DIUO et rassembler les documents

Le coordonnateur SPS met à jour le DIUO en fonction des évolutions apportées au projet initial entre la conception et la réalisation. Tout au long de cette phase, le CSPS compile les pièces techniques ou les notices d’entretien qui accompagnent les demandes d’acceptation de fournitures (DAF), disponibles auprès des entreprises ou des fournisseurs.
Au terme d’une opération, l’ensemble des documents relatifs aux travaux réalisés sont regroupés dans le dossier de récolement. Ceux-ci deviennent des éléments du DIUO après validation par le maître d’œuvre.

Quels que soient la nature du marché et le contrat liant entre eux le maître d’ouvrage, le maître d’œuvre et le CSPS, les modalités de transmission des pièces doivent être contractualisées.

Chaque type de marché ou de contrat peut entraîner un traitement différent du recueil des pièces :
- Marché public (au titre des marchés de conception/réalisation) et marchés de travaux : 2 mois
- Partenariat public-privé : 2 mois
- Marchés privés : 1 mois.

La mission du coordonnateur SPS prend fin à la date de réception de l’ouvrage.

Élaboration du DIUO
Elaboration du DIUO

5. DOE et documents obligatoires

Outre le DIUO, d’autres documents concernant la maintenance sont obligatoires. Le dossier des ouvrages exécutés (DOE) avec les plans de récolement éventuels est remis au CSPS par le maître d’œuvre. Le DOE est important pour la maintenance du bâtiment achevé.

Liste indicative des principaux plans et notes techniques constituant le dossier d’exécution

•     Plans de masse situant les risques dus à l’environnement et historique du site (ex : galeries, sous-sols…).
•     État des existants établi en se conformant au guide figurant dans la Recommandation R325 « Sécurité dans les travaux sur existants » de la Cnam-TS.
•     Plans des réseaux concessionnaires (EDF, GDF, chauffages urbains,…) à maintenir à jour par le maître d’ouvrage si des travaux sont réalisés par le(s) concessionnaire(s) dans la limite de propriété.
•     Plans de récolement des réseaux.
•     Plans et schémas électriques.
•     Notes de calcul de l’ouvrage.
•     Plans par zone indiquant les charges d’exploitation prévues.
•     Références et positionnement des matériaux mis en œuvre susceptibles de voir leurs caractéristiques altérées dans le temps (matériaux translucides, filets…).
•     Plans des terrasses et accès, coupes de principes et points particuliers (édicules, VMC, antennes…).
•     Plans des verrières et accès.
•     Procès-verbal d’essais de résistance des volumes verriers, avec références aux normes.
•     Coupes de parements, revêtements, calepinage des dispositifs d’ancrage permanents.
•     Plans, notices d’utilisation (montage, entretien, vérification…), charges admissibles des équipements d’entretien et de sécurité existants (ex : nacelles).
•     Plans de situation des locaux et des zones de maintenance reprises dans le dossier maintenance et précisant, notamment, les accès, les circulations, les points d’intervention, les conditions d’environnement, les dispositifs d’aide à la manutention, les points de desserte en énergies.
•     Plans de situation des locaux de stockage, d’hygiène, des locaux vestiaires et réfectoires prévus pour être mis à la disposition des intervenants extérieurs.

 

Le coordonnateur SPS doit détenir toutes les informations relatives aux fréquences, moyens et contraintes inhérentes à l’intervention (taille, poids…) présentes dans le DOE.

Rappel
Le dossier de maintenance (DMLT), intégré au DIUO, est quant à lui obligatoire pour tous les locaux de travail. Il comporte les notices et dossiers techniques, les dispositions prises concernant le nettoyage des surfaces vitrées, l’accès à la couverture, l’entretien des façades, l’entretien intérieur et la localisation des espaces d’attente sécurisés. Il est remis au chef d’entreprise au moment de la prise de possession des locaux et au plus tard dans le mois qui suit.

 


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