Le DIUO

Anticiper la maintenance en intégrant la prévention

Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage

Le dossier d’interventions ultérieures sur l’ouvrage (DIUO) rassemble toutes les données utiles à la maintenance d’un ouvrage (plans, notes techniques…). Obligatoire, il permet d’intégrer la sécurité des intervenants dès la conception d’un ouvrage pour son entretien futur. Le DIUO est un outil de prévention à part entière. Pour qu’il apporte une aide technique et organisationnelle efficace aux opérateurs lors des interventions ultérieures il doit être pratique et pédagogique. Mode d’emploi.

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DIUO : contenu et cycle de vie

Le DIUO intègre :

  • les éléments techniques propres à l’ouvrage (réseaux par exemple),
  • les informations relatives aux éventuelles contraintes géographiques ou géotechniques,
  • les problèmes d'environnement (climat, infrastructures de transport,...).

Le DIUO rassemble tous les documents qui peuvent faciliter les interventions ultérieures.

dossier

Pour être effectivement pratique, le DIUO doit contenir a minima :

  • la liste des interventions ultérieures.
  • Le tableau de suivi de la mise à jour du DIUO.
  • La liste des documents ou pièces du DIUO, annotée des modifications apportées aux versions initialement versées au dossier.
  • Les diagnostics imposés par le législateur.
  • Les noms et coordonnées des personnes morales et/ou physiques ayant participé à l’acte de construire
  • Les plans et photos de l’ouvrage, notamment des parties de l’ouvrage devant faire l’objet d’une attention particulière lors des interventions.
  • Les fiches relatives aux interventions établies si possible, par métier ou par lieu d’intervention.
  • Les notices techniques d’utilisation et d’entretien des équipements.
  • Un calendrier des opérations de maintenance.
  • Les informations relatives aux produits (fiches de données sécurité, par exemple).

Le DIUO précise les dispositions prises pour le nettoyage des surfaces vitrées en élévation et en toiture.

Il permet aux intervenants ultérieurs de localiser et d’accéder plus facilement aux locaux techniques de nettoyage ou aux locaux sanitaires mis à la disposition du personnel chargé des travaux d'entretien.

DIUO et dossier de maintenance des lieux de travail
Si l’ouvrage est appelé à être un lieu de travail, le DIUO intègre également le dossier de maintenance des lieux de travail (DMLT), obligatoire pour les employeurs. Les éléments fournis par ces deux dossiers sont complémentaires et contribuent conjointement à l'organisation des interventions :

  • le dossier de maintenance décrit l'intervention et les modes opératoires.
  • Le DIUO précise les accès, les moyens mis à disposition et les conditions d'intervention.
  • La constitution du DMLT est à la charge du MO

Le DIUO, un dossier qui évolue

  • En phase conception
registre journal

Sous la responsabilité du maître d’ouvrage, le coordonnateur SPS constitue le DIUO, en concertation avec la maîtrise d’œuvre. Le maître d’ouvrage entérine les choix qui lui sont proposés quant aux mesures de prévention correctives relatives à la conception.

Prévention et consultation des entreprises
Le maître d’ouvrage s’assure auprès du maître d’œuvre que les contraintes et obligations, pour les entreprises ( Code du travail ), ainsi que de celles découlant du DIUO sont transcrites dans les pièces constituant les dossiers de consultation des entreprises.

Consigner les échanges entre le maître d’ouvrage et le CSPS
Le maître d'ouvrage tient compte des observations du CSPS. Lorsque les mesures qui lui sont proposées ne satisfont pas ses attentes, celles qui sont adoptées doivent être d’une efficacité au moins équivalente. Ces échanges sont annexés ou consignés au registre-journal et les mesures retenues sont précisées par écrit au coordonnateur SPS.

Définition du registre journal

Ouvert par le CSPS, le registre-journal est mis à disposition du maître d’ouvrage et accessible à tous les intervenants de l’opération. Il contient toutes les décisions relatives à la coordination (comptes rendus de réunions et des inspections communes, observations ou notifications adressées aux divers intervenants et leurs réponses, passation de consignes entre coordonnateurs, transmission du DIUO…).
(source : INRS)

  • En phase réalisation

Durant les phases d’exécution et jusqu’à la réception de l’ouvrage, le CSPS met à jour le DIUO en étroite collaboration avec le maître d’œuvre et les entreprises de construction. Les modifications portées à l’ouvrage au cours de sa réalisation et ayant une incidence sur le DIUO élaboré en phase conception sont soumises à la validation du maître d’ouvrage.

A retenir

Le DIUO est remis au maître d'ouvrage par le CSPS dès la réception de l’ouvrage. Cette transmission fait l’objet d'un procès-verbal joint au dossier.

  • Au cours de l’exploitation

Le propriétaire de l’ouvrage transmet le DIUO à son futur exploitant. Celui-ci a désormais recours au DIUO pour préparer les interventions ultérieures en concertation avec les entreprises extérieures ou ses propres personnels.

A retenir
Le DIUO fait l’objet d’une mise à jour systématique, lorsqu’une modification de l’ouvrage, placée sous la responsabilité dudit exploitant, impacte les interventions. Ces mises à jour permettent ainsi de tracer l’utilisation et la « vie » du DIUO comme une démarche d’amélioration continue des interventions.

La vie du DIUO est liée à sa transmission et à ses actualisations. Il sera de fait transmis, par acte notarial, à chaque mutation de propriété de l’ouvrage. De la même manière, tout nouvel exploitant de l’ouvrage s’en voit remettre un exemplaire


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