Un nouvel outil pédagogique sur les travaux à proximité des réseaux

Un nouveau mémo du Serce précise les rôles et responsabilités de chaque intervenant au cours des neuf étapes d’un projet de travaux à proximité des réseaux. On y trouve également les questions les plus fréquentes sur la mise en œuvre d’un projet.

Date : 06/05/2022

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Fabienne Leroy

Un nouvel outil pédagogique sur les travaux à proximité des réseaux

Le dépliant « Travaux à proximité des réseaux » réalisé par le Serce en collaboration avec la FNCCR (voir encadré) est destiné aux entreprises de travaux, aux syndicats départementaux de l’énergie et aux collectivités locales.

Cet outil pédagogique aide à comprendre la réglementation et le rôle de chacun, depuis la conception du projet jusqu’à l’exécution des travaux, afin qu’ils soient réalisés en sécurité et sans risque d’endommagement des réseaux existants.

Cette version actualisée tient compte de l’évolution de la réglementation DT-DICT* et donne quelques clés sur son application : les définitions, rôles et missions des principaux acteurs concernés, un tableau synthétique de la procédure et diverses précisions complémentaires.

Une nouvelle réglementation applicable aux travaux à proximité des réseaux

Chaque année en France, plus de 16 000 réseaux souterrains et aériens sont endommagés à l’occasion des travaux. Afin d’améliorer la sécurité lors des interventions à proximité des réseaux, les pouvoirs publics ont fait évoluer la réglementation applicable aux trois principaux acteurs concernés : entreprises, maîtres d’ouvrage et exploitants.

Le dépliant est disponible sur le site internet de la FNCCR

*Déclaration de projet de travaux (DT)/Déclaration d’intention de commencement des travaux.

En savoir plus sur le Serce et la FNCCR

. Le Serce est le syndicat représentant les entreprises de la transition énergétique et numérique.

. La FNCCR est la fédération nationale des collectivités concédantes et régies qui regroupe les services publics locaux de l’énergie, de l’eau, de l’environnement et des e-communications.

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