Annexe 1 de l'arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples
LISTE DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
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Dernière mise à jour le : 30/07/2025
Notre analyse
Cette annexe précise les dispositions réglementaires particulières pour certains types d'équipements sous pression : extincteurs, tous les récipients, bouteilles de plongée, accessoires sous pression, générateurs et récipients de vapeurs, réservoirs des véhicules ...