CONTRÔLE TECHNIQUE ROUTIER INITIAL

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Cette annexe détaille les points de contrôles, le contenu et la méthode du contrôle.

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Le secteur du BTP est l’un des secteurs les plus exposés au risque routier, en raison des déplacements fréquents des travailleurs entre les chantiers, de trajets souvent longs, de la conduite de véhicules lourds ou d’engins spécifiques, tels que les grues mobiles, ainsi que de l’occupation de la voie publique pendant l'exécution des travaux.

Le risque routier représente un danger majeur pour la sécurité des travailleurs. La gestion de ce risque nécessite donc une démarche globale de prévention incluant des actions de formation à la conduite et de contrôles techniques des véhicules, le respect des règles liées au permis de conduire et aux documents obligatoires, le respect des temps de conduite et de repos ainsi que des dispositions techniques des véhicules tels que les règles d’éclairage et de signalisation, de poids et de dimension, de dispositifs de freinage des véhicules, etc.

Le transport exceptionnel génère lui aussi des risques routiers spécifiques. Il concerne les véhicules transportant des charges hors normes, en raison de leurs dimensions ou de leur masse, lesquelles ne respectent pas les limites réglementaires. Ces transports nécessitent des autorisations spéciales et des mesures de sécurité renforcées pour éviter tout accident et garantir la sécurité des conducteurs, travailleurs du BTP et autres usagers de la route.

Le transport de marchandises dangereuses implique le déplacement de substances qui présentent des risques spécifiques pour la santé, la sécurité et l'environnement en raison de la nature des produits transportés. Ces marchandises peuvent inclure des produits chimiques, des matériaux inflammables, des explosifs, ou des matières toxiques utilisées dans les matériaux de construction, ou lors de l’entretien des infrastructures. Le transport de ces matières est hautement réglementé pour prévenir tout accident, fuite, ou contamination qui pourrait entraîner des conséquences graves.

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Les règles relatives aux contrôles techniques des véhicules, tant légers que lourds, visent à prévenir les risques routiers en garantissant que les véhicules en circulation sont en bon état de marche et satisfaisant en termes d'entretien. Pour les véhicules légers, un contrôle est obligatoire tous les deux ans à partir des 4 ans du véhicule, portant sur des points essentiels comme les freins, la direction, l’éclairage ou encore les émissions polluantes. Pour les poids lourds, les exigences sont renforcées : un contrôle technique est exigé tous les ans.

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Cette fiche pratique du ministère de l’intérieur rappelle notamment quels sont les poids lourds concernés par le contrôle technique et quand le contrôle technique doit être renouvelé. Elle précise également que lors du contrôle, 157 points sont vérifiés.

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Cette page du service public rappelle notamment quels sont les poids-lourds concernés par le contrôle technique, quand le contrôle technique doit être renouvelé et quels documents préparer avant le contrôle.

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Annexe I de l'arrêté du 8 juin 2017 relatif au contrôle technique routier des véhicules lourds

Notre analyse

Des outils utiles à la mise en oeuvre