Article 10 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Modes de transport : Les produits explosifs peuvent être transportés :
- soit à bras ou à dos d'homme ;
- soit par un véhicule sur pistes ou par un véhicule sur chemin de roulement ferré ;
- soit dans les puits au moyen de cages ou de cuffats ;
- soit par d'autres moyens de transport autorisés par le préfet.
Dernière mise à jour le : 16/06/2025
Notre analyse
Cet article précise les modes de transport des produits explosifs autorisés dans les industries extractives (dont les installations de surface et les travaux à ciel ouvert).
La manutention et le transport des produits explosifs à bras ou à dos d'homme doivent être évités autant que possible. L'utilisation de moyens mécaniques est à privilégier (véhicules, remontées mécaniques, convoyeurs...).
Pour mémoire, lorsque le recours à la manutention manuelle est inévitable et que des aides mécaniques ne peuvent pas être mises en œuvre, un travailleur ne peut être admis à porter d'une façon habituelle des charges supérieures à 55 kg qu'à condition d'y avoir été reconnu apte par le médecin du travail, (article 4541-9 du Code du travail). Les femmes ne doivent pas porter des charges supérieures à 25kg.