Article 14 de l'arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples
I. - Lorsque l'équipement ne fait pas l'objet d'un plan d'inspection tel que prévu au chapitre I, son suivi en service comporte les inspections périodiques et les requalifications périodiques définies au présent chapitre, sans préjudice des dispositions particulières figurant en annexe 1.
II. - Sont soumis aux requalifications périodiques les récipients et les générateurs de vapeur mentionnés à l'article R. 557-14-1 du code de l'environnement ainsi que les tuyauteries soumises à déclaration et contrôle de mise en service au titre de l'article 7.
Dernière mise à jour le : 30/07/2025
Notre analyse
Suivi en service des équipements sou pressions sans plan d'inspection
Le suivi en service des équipements se fait sans plan d’inspection sauf si ceux-ci en font l’objet.
Ils sont donc soumis aux inspections périodiques et requalifications périodiques dans le cadre général et peuvent bénéficier de dispositions particulières s’ils entrent dans l’un des cas de l’annexe 1 de l’arrêté du 20 novembre 2017.
Dans ce cas, les récipients, les générateurs de vapeur ainsi que les tuyauteries soumises à déclaration et contrôle de mise sont soumis aux requalifications périodiques
Exemple :
Un réservoir d’air comprimé ayant un produit volume*Pression supérieur à 10000bar.l est soumis au suivi en service dans le cadre général. A la mise en service il subira un contrôle de mise en service accompagné d’une déclaration de mise en service, puis tous les 4ans une inspection périodique et tous les 10 ans une requalification périodique.