Article 15 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Conservation et comptabilité des produits explosifs : 1. Les produits explosifs non utilisés doivent être réintégrés sans tarder dans un dépôt autorisé à cet effet ou, pour les travaux souterrains, dans un entrepôt, sauf en cas d'application du deuxième alinéa de l'article 64.
2. Le boutefeu doit tenir à jour un document sur lequel sont reportés :
- les lieu, date et heure des tirs ;
- la nature et les quantités de produits explosifs reçus, utilisés et remis, soit en dépôt, soit en entrepôt.
Dernière mise à jour le : 16/06/2025
Notre analyse
Afin de garantir la conservation et la comptabilité des produits explosifs, ceux non utilisés doivent être réintégrés le plus vite possible dans un dépôt autorisés à cet effet.
Par ailleurs, le boutefeu, seul professionnel autorisé à manipuler et à déclencher les explosifs en mines et carrières, doit tenir un registre dans lequel il reporte les informations suivantes :
- les lieu, date et heure des tirs ;
- la nature et les quantités de produits explosifs reçus, utilisés et remis, soit en dépôt, soit en entrepôt.
Les articles 14 à 28 du titre 'Explosifs' du RGIE encadrent la mise en oeuvre des produits explosifs dans les mines et carrières.