Article 15 de l'arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples
I. - L'inspection périodique a lieu aussi souvent que nécessaire. Les périodes maximales sont comptées selon le cas à partir de la date de la mise en service ou, de la précédente inspection périodique ou requalification périodique. Elles sont fixées ci-après, sans préjudice de dispositions plus exigeantes fixées par d'autres règlements, en particulier ceux relatifs au plan de modernisation des installations industrielles.
La période maximale est fixée au maximum à :
1 an pour les bouteilles pour appareils respiratoires utilisées pour la plongée subaquatique ainsi que les récipients mobiles en matériaux autres que métalliques, sauf ceux ayant fait l'objet d'un essai de vieillissement selon un cahier des charges approuvé par le ministre chargé de la sécurité industrielle figurant en annexe 1, auquel cas l'intervalle entre deux inspections périodiques est porté au plus à 4 ans ;
2 ans pour les générateurs de vapeur, les appareils à couvercle amovible à fermeture rapide ;
Pour les autres équipements, hormis les tuyauteries, la période maximale entre les inspections périodiques est fixée au maximum à 4 ans. Toutefois, la première inspection périodique suivant la mise en service ou une modification notable d'un équipement est fixée au maximum à 3 ans, excepté pour les équipements qui ont fait l'objet d'un contrôle de mise en service conforme à l'article 11, que ce contrôle soit ou non obligatoire. Le délai maximal de 3 ans est porté à 40 mois pour les équipements dont la déclaration de mise en service a été réalisée avant l'entrée en vigueur du présent arrêté,
Si l'état d'un équipement le justifie, l'exploitant réduit les périodes maximales mentionnées ci-dessus.
II. - Les récipients mobiles sont en outre vérifiés extérieurement avant chaque remplissage.
III. - Les tuyauteries font l'objet d'inspections dont la nature et la période maximale sont précisées dans un programme de contrôle établi par l'exploitant dans l'année qui suit leur mise en service.
Dernière mise à jour le : 30/07/2025
Notre analyse
Échéance d’Inspection périodique sans plan d’inspection
L’inspection périodique à lieu aussi souvent que nécessaire et au maximum :
- 1 an pour les bouteilles pour appareils respiratoires de plongée subaquatique,
- 1 an pour les récipients mobiles en matériaux autres que métalliques (cas général),
- 2 ans pour les générateurs de vapeur,
- 2 ans pour les appareils à couvercle amovible à fermeture rapide,
- 3 ans pour la 1re inspection suivant mise en service ou après modification notable des récipients pour lesquels un contrôle de mise en service n’a pas été effectué,
- 4 ans pour les autres récipients y compris les récipients fixes en matériaux autres que métalliques, àl'exception des extincteurs qui sont soumis à un régime particulier (voir annexe 1,
- 4 ans (ou la durée prévue par le cahier des charges approuvé) pour les récipients mobiles en matériaux autres que métalliques, si ceux-ci ont fait l’objet d’essais de contrôle du vieillissement en service selon le cahier de charges SYNAMAP approuvé par le ministre chargé de la sécurité industrielle (voir annexe 1 de l'arrêté et la décision BSEI 09/086 du 11 juin 2009). Nota : ces récipients portent la marque sur fond blanc ou vert.
- celle définie dans le programme de contrôle établi par l’exploitant dans l’année qui suit la mise enservice, pour les tuyauteries,
- celle définie par le fabricant de l'équipement dans la notice d'instructions, la nouvelle périodicité d’inspection retenue ne peut excéder la périodicité maximale réglementaire prévue,
- avant chaque remplissage, une vérification extérieure pour les ESP mobiles et les extincteurs,
- à la suite d’un chômage prolongé, sans dispositions particulières de conservation, si l’échéance del’inspection est dépassée.
Si l'état de l'équipement examiné le justifie, l'intervenant doit prescrire de réduire l’intervalle entre deux inspections.
Afin de vous aider dans la bonne compréhension de cet article, nous mettons à votre disposition un tableau récapitulant les échéances d'inspection périodique (sans plan d'inspection) ainsi qu'une frise chronologique des différentes échéances à respecter par équipement.