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Article 1er de l'arrêté du 23 janvier 2006 sur les connaissances et aptitudes médicales des chargés de sécurité, responsables de chantier pyrotechnique et personnes exécutant des dépollutions pyrotechniques

Les dispositions du présent de l'arrêté s'appliquent aux chargés de sécurité pyrotechnique, aux responsables des chantiers pyrotechniques et aux personnes appelées à exécuter les opérations de dépollution pyrotechnique dans les chantiers mentionnés à l'article 1er du décret du 26 octobre 2005 susvisé.

Dernière mise à jour le : 01/06/2022

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