Article 3 de l'arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage
I. - Dans le carnet de maintenance sont consignées :
a) Les opérations de maintenance effectuées en application des recommandations du fabricant de l'appareil ;
b) Toute autre opération d'inspection, d'entretien, de réparation, de remplacement ou de modification effectuée sur l'appareil.
II. - Pour chaque opération sont indiqués la date des travaux, les noms des personnes et, le cas échéant, des entreprises les ayant effectués, la nature de l'opération et, s'il s'agit d'une opération à caractère périodique, sa périodicité.
Si les opérations comportent le remplacement d'éléments de l'appareil, les références de ces éléments sont indiquées.
Dernière mise à jour le : 16/01/2024
Notre analyse
L'employeur doit établir et mettre à jour un carnet de maintenance pour toute opération de maintenance et toute autre opération d'inspection, d'entretien, de réparation, de remplacement ou de modification effectuée sur un appareil de levage. Pour chaque opération, doit être renseigné dans le carnet :
- la date des travaux ;
- les noms des entreprises les ayant effectués ;
- la nature de l'opération ;
- la périodicité de l'opération (s'il s'agit d'une opération à caractère périodique).
Si les opérations comportent le remplacement d'éléments de l'appareil, les références de ces éléments doivent être renseignées.