Notre analyse

Cet article traite des feux de recul.

Tout véhicule et toute remorque peuvent être munis d'un ou de 2 feux de recul, émettant une lumière blanche.

Des outils utiles à la mise en oeuvre

Les remorques de transport de minipelles doivent-elles être équipées de feux de recul ?
Les remorques de transport de minip[...]

Cette question relative aux remorques de transport des minipelles peut être élargie à l’ensemble des engins de chantier [...]

Cette question relative aux remorques de transport des minipelles peut être élargie à l’ensemble des engins de chantier automoteur à conducteur porté.Il n’y a pas d’obligation d’avoir des feux de recul pour circuler sur la route dans le Code de la route (article R313-15), et le Code du travail ne requiert pas explicitement la présence de tels feux (article R4312-1 – Annexe I – § 3.6.1).Néanmoins, le feu de recul est un moyen d’avertissement quand le véhicule effectue ou va effectuer une manœuvre de recul.Nous conseillons, en cas de location ou d’acquisition d’une remorque porte-engins, de choisir un matériel muni de feux de recul.Nous vous conseillons également de vérifier régulièrement le fonctionnement de ces dispositifs.

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Les avertisseurs sonores de marche arrière sont-ils nécessaires sur les poids lourds et sur les semi-remorques ?
Les avertisseurs sonores de marche [...]

Pour les engins de chantier, il y a une obligation d'avoir un signal sonore ou visuel en marche arrière, découlant de l'[...]

Pour les engins de chantier, il y a une obligation d'avoir un signal sonore ou visuel en marche arrière, découlant de l'annexe 1 de la directive Machines 2006/42/CE.Pour les poids lourds, a contrario, il n'y a pas d'obligations légales explicites. Pour rappel Le Code du travail impose les mesures suivantes pour éviter les risques de collision d'un équipement de travail mobile et d'un piéton :Former les salariés aux risques liés aux conditions de circulation sur les lieux de travail (article R4141-11) ;Établir des règles de circulation adéquates lorsqu’un équipement évolue dans une zone de travail (article R4323-51) ;Éviter la coactivité entre les équipements de travail mobiles et les piétons si elle n’est pas nécessaire à la bonne exécution des travaux (article R4323-52) ;Prendre des mesures pour éviter que des travailleurs ne soient blessés en cas de coactivité (article R4323-52).L'équipement des poids lourds d'avertisseurs de recul et de caméras arrière est l'un des moyens qui peuvent être mis en œuvre pour répondre à cette dernière obligation.

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Faute d '"homme trafic", l'entreprise de TP est condamnée
Faute d '"homme trafic", l'entrepri[...]

Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 21 juin 2016 - n°15-84581

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