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Article R4434-5 du Code du travail

En liaison avec le médecin du travail, l'employeur adapte les mesures de prévention prévues au présent chapitre aux besoins des travailleurs particulièrement sensibles aux risques résultant de l'exposition au bruit.

Dernière mise à jour le : 20/01/2023

Notre analyse

L'employeur doit adapter, en y associant le médecin du travail, les mesures de prévention des risques liés au bruit mises en place aux besoins spécifiques des travailleurs particulièrement sensibles à ces risques, comme les femmes enceintes par exemple (l’exposition à des niveaux sonores élevés peut provoquer des séquelles auditives chez le fœtus). L'âge, la présence de troubles auditifs, l'hypertension, ou encore l'exposition à des agents ototoxiques professionnels (les solvants aromatiques, le monoxyde de carbone, l'acide cyanhydrique, ou encore certains métaux comme le plomb) ou non professionnels (ex : les antibiotiques aminoglycosidiques, certains diurétiques, l'aspirine à un certain dosage ou encore certains médicaments anticancéreux) sont également des facteurs qui peuvent rendre un travailleur plus sensible au bruit.

Des outils utiles à la mise en oeuvre