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Article R4461-45 du Code du travail

I.-Les équipes réalisant des travaux en milieu hyperbare mentionnés au 1° de l'article R. 4461-1 sont constituées d'au moins trois travailleurs, titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie mentionné à l'article R. 4461-27, entre lesquels sont réparties les fonctions suivantes :
1° Opérateur intervenant en milieu hyperbare ;
2° Aide opérateur, chargé de l'environnement de travail de l'opérateur intervenant en milieu hyperbare et, en cas de situation anormale de travail, de prêter assistance à cet opérateur ;
3° Surveillant, chargé de veiller à la sécurité des travailleurs intervenant en milieu hyperbare à partir d'un lieu adapté soumis à la pression atmosphérique locale et regroupant les moyens de communication, d'alerte et de secours. A ce titre, il assure notamment la gestion des paramètres du milieu hyperbare, la communication avec l'opérateur intervenant en milieu hyperbare et, en cas de situation anormale de travail, la mise en œuvre des moyens de secours.
II.-Au cours de travaux en milieu hyperbare, les travailleurs peuvent occuper alternativement des fonctions différentes au sein de l'équipe sous réserve qu'ils aient les compétences et aptitudes requises conformément au 1° de l'article R. 4461-7.

Dernière mise à jour le : 20/10/2023

Notre analyse

Toute équipe réalisant des travaux hyperbare doit obligatoirement être constituée d'au moins 3 personnes, chacune titulaire du certificat d'aptitude à l'hyperbarie (CAH) de la mention A et/ou de la mention D selon la nature des travaux réalisés. 

Ces trois personnes, ou plus, doivent pouvoir garantir que sont pleinement assurées les 5 fonctions nécessaires pour réaliser un chantier hyperbare en sécurité : 

- opérateur scaphandrier, 

- aide opérateur, 

- opérateur secours, 

- surveillant, 

- chef des opérations hyperbares (COH). 

Le cumul de ces fonctions est possible entre :

- aide opérateur et opérateur secours, 

- surveillant et COH. 

Bien qu'il soit autorisé de travailler avec une équipe composée de 3 travailleurs, le nombre de travailleurs nécessaire doit être déterminé sur la base de l'analyse du risque et des procédures d'activité (normale, dégradée et de secours).

Des outils utiles à la mise en oeuvre