Notre analyse

Le coordonnateur SPS est l'accompagnateur principal du maître d'ouvrage dans la prise en compte de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs sur le chantier. En effet, tout au long de l'opération de construction, le coordonnateur SPS contribue à la mise en œuvre des actions destinées à assurer la sécurité et protéger la santé des personnes qui interviennent sur le chantier et de celles qui effectueront les interventions ultérieures sur l’ouvrage.

Les articles R4532-12 et R4532-13 structurent les missions du coordonnateur SPS en deux phases : la mission "conception" avant les travaux (phase de l'opération comprenant la conception, l'étude et l'élaboration du projet d'ouvrage) et la mission "réalisation" pendant les travaux (phase comprenant la préparation des travaux après le choix des entreprises et l'exécution des travaux proprement dits, incluant la réception de l'ouvrage).

Intervention du coordonnateur SPS au cours de la phase "réalisation" :

Au stade de la réalisation de l'ouvrage, le coordonnateur SPS veille à la mise en œuvre des principes généraux de prévention définis par des mesures mentionnées dans le PGC SPS et dans les modalités de mise en commun des moyens.

Pour cela, il procède a la réalisation des inspections communes avec chaque entreprise, y compris sous-traitante, co-traitante et travailleur indépendant, avant son intervention. L'inspection commune sert notamment à préciser les consignes à observer ou à transmettre en fonction des travaux, mais également à analyser les risques en matière de coactivité résultant des travaux réalisés par l'entreprise et à prendre des mesures pour les prévenir. L'inspection commune est une étape essentielle pour permettre à l'entreprise de réaliser son PPSPS en tenant compte des particularités et des contraintes spécifiques au chantier (environnement, approvisionnement, accès, règles spécifiques…).

Le PGC SPS et le DIUO étant des documents évolutifs, ils sont adaptés et mis à jour des évolutions sur le chantier.

Le coordonnateur SPS les renseigne au fur et à mesure de l'opération, tout comme le registre-journal.

Des outils utiles à la mise en oeuvre

Coactivité : le rôle du coordonnateur SPS dans la prévention des risques
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Dès que plusieurs entreprises interviennent sur un chantier de bâtiment ou de génie civil, un coordonnateur chargé de la sécurité et de la protection de la santé (CSPS) doit être nommé. Pour le compte du maître d’ouvrage et en appui du maître d’œuvre, il contribue à prévenir les risques liés à la coactivité et veille à ce que les principes généraux de prévention soient mis en œuvre et respectés sur les chantiers. Force de proposition dès la conception de l’ouvrage, il a un rôle décisif dans la prise en compte des interventions ultérieures sur l’ouvrage.

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Quel est le rôle du CSPS (Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé) ?
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Le rôle du Coordonnateur SPS est de :coordonner et planifier les interventions simultanées ou successives afin de préven[...]

Le rôle du Coordonnateur SPS est de :coordonner et planifier les interventions simultanées ou successives afin de prévenir les risques liés à la co-activité ;mettre en commun les moyens de prévention ;intégrer dans la conception des ouvrages les dispositions destinées à faciliter et à sécuriser les interventions futures.Le CSPS intervient plus particulièrement sur :l'arrêt des mesures générales de sécurité en concertation avec le maître d’œuvre ;l'ouverture et la tenue du registre journal retraçant les différentes actions ou informations propres au déroulement de la coordination SPS (Sécurité et protection de la santé) ;l'élaboration et l'évolution du PGCSPS (Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé) ;la mise en place des inspections communes avec chaque entreprise, y compris sous-traitante, avant son intervention ;la constitution du DIUO (Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage) et sa complétion lors de la réalisation ;la présidence du CISSCT (Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail), instance spécifique des opérations de catégorie 1.

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