Article R4534-32 du Code du travail

L'article R4534-24 du Code du travail précise que les fouilles en tranchée de plus de 1,30 m de profondeur et d'une largeur égale ou inférieure aux deux tiers de la profondeur doivent être blindées, étrésillonnées ou étayées, lorsque leurs parois sont verticales ou sensiblement verticales.Cependant, la notion de profondeur n'est pas le seul critère pour décider de mettre en place un blindage : la cohésion du terrain, l'environnement proche du chantier et les moyens mis en œuvre sur le chantier (surcharge liée au poids des engins, vibrations…) peuvent constituer également des causes d'éboulement.Afin de prévenir les ensevelissements, lors de la préparation du chantier, il appartient au responsable d’évaluer les risques d’éboulement et de définir dans quelles conditions la tranchée doit être sécurisée, quelle qu'en soit sa profondeur.Blindage de fouille en tranchée et études de solPour définir les procédés techniques, il faut tenir compte des études de sol réalisées par la maîtrise d’ouvrage, dont les résultats figurent au Plan général de coordination (PGC). En complément, il appartient à l’entreprise de faire réaliser des sondages et des études de sol complémentaires, si nécessaire, sur le tracé de la tranchée.Les moyens matériels sont mis en œuvre en fonction du milieu et de l’encombrement du sol.

Le blindage d’une fouille est indispensable pour toute ouverture d’une profondeur minimale de 1,30 mètres et lorsque la largeur de fouille est égale ou inférieure ou 2/3 de la profondeur.Plus globalement, les parois des terres des fouilles, des excavations et des buttes sont à aménager pour éviter tout risque d’éboulement (talutage...).Une évaluation des risques systématique est indispensable.L'OPPBTP propose une formation.