Les orifices des puits et des galeries d'une inclinaison de plus de 45° sont convenablement signalés la nuit.

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Les orifices des puits et des galeries d'une inclinaison de plus de 45° doivent être signalés la nuit.

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Les travaux publics recouvrent des types de travaux exposant à des risques différents qui doivent tous faire l’objet d’une attention particulière et de dispositifs de prévention adaptés.

Pour des travaux de terrassement, consistant à niveler, déblayer ou remblayer le terrain pour le rendre apte à la construction d'infrastructures, l'employeur doit par exemple consulter la cartographie des canalisations souterraines via le guichet unique et vérifier les machines mobiles d'extraction et de terrassement afin que les travailleurs interviennent en sécurité.

En matière de travaux routiers, qui concernent la création et l'entretien des routes, autoroutes et autres voies de circulation, des interventions sur route fermée et une signalisation des dangers par des dispositifs appropriés permettent de prévenir les risques d’accident.

Concernant les fouilles et tranchées, réalisées pour installer des infrastructures souterraines comme des canalisations, câbles ou fondations, des mesures telles que l'étaiement, la consolidation, la mise en place de soutènements appuyés ou suspendus sont nécessaires pour éviter les éboulements. En outre, des dispositifs de protection doivent être installés comme les blindages et les étrésillons, avant que les travailleurs ne descendent pour exécuter les travaux.

Pour les travaux en milieu hyperbare, effectués sous des pressions élevées, l'employeur doit mettre à disposition des travailleurs, des équipements de travail et des équipements de protection individuelle (EPI) nécessaires et adaptés à leur travail. Il doit également fournir des documents spécifiques tels que la notice de poste, le livret individuel hyperbare et la fiche de sécurité pour chaque plongée.

Enfin, pour les travaux souterrains, comprenant la construction de tunnels, galeries ou autres ouvrages en profondeur, et pour les travaux dans les égouts, nécessaires à la construction, la réhabilitation et l’entretien des réseaux d’assainissement, des mesures sont mises en place pour garantir la qualité de l'air des galeries souterraines ou des égouts et préserver la santé des travailleurs.

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Les travaux souterrains et en galerie dans les travaux publics présentent des risques particuliers liés au manque de ventilation, aux éboulements, aux atmosphères toxiques ou explosives, ainsi qu’aux inondations. Avant toute intervention, une analyse des risques approfondie est obligatoire, incluant le contrôle de la stabilité des terrains et la détection des gaz. Une ventilation efficace doit être mise en place pour garantir un air respirable, et des systèmes d’éclairage de sécurité doivent être installés. Les accès et évacuations d’urgence doivent être clairement identifiés et praticables. Tous les intervenants doivent être formés aux risques spécifiques et disposer d’équipements de protection adaptés. Une surveillance constante et des procédures de secours bien définies sont également indispensables.

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Lors de la conception et de l'aménagement des lieux de travail, le maître d'ouvrage et l'employeur ont des obligations essentielles pour garantir un environnement de travail sûr et sain pour les travailleurs. L’intégration de la prévention des risques professionnels dès la conception des lieux de travail, des postes et des ambiances de travail (luminosité, acoustique adéquate etc.) constitue un enjeu majeur pour assurer la sécurité des salariés.

Des règles spécifiques sur la sécurité des lieux de travail, la prévention du risque incendie, sur l’aération et l'assainissement en concevant des systèmes de ventilation permettant un renouvellement d’air efficace pour prévenir tout risque pour la santé des travailleurs, sur la conception et l’utilisation des installations électriques s’appliquent à ce titre au maître d’ouvrage chargé de la conception des lieux de travail et à l’employeur pour l’utilisation des lieux de travail.

En somme, une collaboration étroite entre le maître d'ouvrage et l'employeur est essentielle pour allier prévention des risques et bien-être des travailleurs.

Sur le thème du maître d'ouvrage, vous pouvez consulter le site dédié aux maîtres d'ouvrage qui contient des conseils, des outils et solutions, une rubrique questions-réponses pour clarifier les actions liées au maître d'ouvrage ainsi que toutes les actualités en la matière.

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Dans le cadre du respect de la règlementation relative à la sécurité des lieux de travail prévues par le Code du travail, le maître d’ouvrage doit veiller, dès la construction, à ce que les caractéristiques des bâtiments garantissent la stabilité, l’accessibilité et la sécurité des personnes. Les voies de circulation et les accès doivent être dégagés, dimensionnés en fonction des flux de personnes et de véhicules, et entretenus pour prévenir les chutes ou collisions. Les quais et rampes de chargement doivent être conçus pour éviter les chutes de hauteur ou les écrasements lors des opérations de manutention. Les portes et portails, notamment automatiques, doivent être équipés de dispositifs de sécurité évitant les risques de coincement ou de dysfonctionnement. Enfin, une signalisation des lieux de travail claire et normalisée est obligatoire pour indiquer les issues de secours, les zones dangereuses ou les équipements de sécurité. L’employeur a la responsabilité d’assurer le maintien en conformité de l’ensemble de ces éléments, dans une démarche continue de prévention des accidents.

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Réalisé en partenariat avec Razel-Bec, ce guide est un véritable aide-mémoire des pratiques à respecter pour la sécurité dans les travaux souterrains. D’approche simple et pédagogique, il apporte un éclairage particulier sur les bonnes attitudes à adopter en toutes circonstances.

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L’éclairage des chantiers de bâtiment et de travaux publics est fondé sur les recommandations de l’Association française de l’éclairage (AFE). Celles-ci permettent de choisir les types de luminaires et d’accessoires pour assurer l’éclairage de vos chantiers et la maintenance de ces installations.

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Article R4534-55 du Code du travail

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