Dispositions générales relatives à la gestion des déchets

La gestion des déchets sur les chantiers du BTP est encadrée par une réglementation stricte afin de limiter leur impact environnemental. Il convient également de prévenir l’exposition des travailleurs aux risques générés par certains déchets lors de leur manipulation, il s’agit notamment des déchets amiantés, des déchets de produits chimiques dangereux ou encore des déchets de polluants organiques persistants.  

Le producteur ou le détenteur de déchets (généralement le maître d’ouvrage ou l’entreprise de travaux) est responsable de leur bonne gestion depuis leur production jusqu’à leur élimination ou valorisation finale. Les déchets doivent être triés à la source, en séparant notamment les déchets inertes, dangereux et non dangereux. Ce tri facilite leur collecte et leur orientation vers les filières adaptées et autorisées. 

La traçabilité des déchets est obligatoire, notamment via le registre de suivi des déchets et, pour les déchets dangereux, le bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD). Le traitement des déchets doit respecter la hiérarchie des modes de gestion : prévention, réemploi, recyclage, valorisation, puis élimination en dernier recours.  

En cas de mouvements transfrontaliers de déchets, des règles européennes s’appliquent, imposant des autorisations et une traçabilité renforcée. Enfin, certains déchets peuvent sortir du statut de déchet s’ils remplissent des critères définis, permettant leur réutilisation comme matière première.