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Guide

Traitement des peintures au plomb

Bien qu'interdites, les peintures à la céruse de plomb restent présentes dans les constructions antérieures à 1949. Ce guide traite de la réglementation liée à la présence de plomb, et concerne particulièrement les entreprises de rénovation, réhabilitation ou déconstruction/démolition.

Dernière mise à jour le : 05/02/2024

​Dans le bâtiment ancien, les peintures au plomb étaient largement utilisées. En 1949, les peintures à la céruse de plomb ont été interdites, mais elles restent présentes dans les constructions antérieures à cette date. Les mesures de prévention et la réglementation qui s'appliquent en présence de plomb intéressent donc particulièrement les entreprises intervenant dans la rénovation, la réhabilitation ou la déconstruction/démolition.

Ce guide fait le point sur la réglementation ; il porte à la connaissance des entreprises leurs obligations vis-à-vis du Code du travail et du Code de la santé publique ; enfin, il fournit un ensemble de solutions pratiques de traitement incluant l’élimination des déchets.

Au sommaire de Traitement des peintures au plomb

  • Toxicité du plomb et effets sur la santé 
  • Programme d’action dans le cadre de la santé publique 
  • Procédés de traitement des peintures au plomb
  • Responsabilités des entreprises
  • Gestion des déchets
  • Peintures au plomb : réglementation
  • Modes opératoires

Cet ouvrage est conforme à la réglementation en vigueur à la date de parution.

Édition : janvier 2015

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