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A20- Sanitaires et vestiaires

Quelles règles pour les différentes installations d'hygiène ?

Le type et le nombre d'installations d'accueil et d'hygiène (vestiaires, lavabos, WC, douches, locaux de repos et de restauration) dépendent du nombre de salariés et des nécessités du chantier.

Tout chef d’entreprise employant au moins un salarié doit mettre à disposition du personnel les installations adaptées.

Des dérogations sont néanmoins possibles pour les chantiers d’une durée inférieure à 4 mois.

Chantiers de courte durée

Sur les chantiers courts, lorsque les installations ne sont pas adaptées à la nature du chantier, des véhicules de chantier spécialement aménagés à cet effet peuvent être utilisés pour permettre aux travailleurs d’assurer leur propreté individuelle, de disposer de cabinets d’aisance, de vestiaires et, si possible, de douches.

Les vestiaires collectifs

Type
d'installation
Mesures à respecterDérogations
possibles*
Code du travail
Local dédié

Les vestiaires collectifs et les lavabos sont installés dans un local dédié,
de surface convenable, isolé des locaux de travail et de stockage,
et placé à proximité du passage des travailleurs.

Pour les chantiers souterrains, et sauf exception, le local doit être installé au jour.

Oui

R.4228-2

R4534-139

EntretienCes locaux sont tenus en état constant de propreté.
Le sol et les parois sont tels qu’ils permettent un nettoyage efficace.
OuiR.4228-3
Aération et chauffageLocaux aérés et convenablement chauffés.OuiR.4228-4
Personnel mixteInstallations séparées en présence de travailleurs masculins et féminins.OuiR.4228-5
SiègesNombre suffisant de sièges.OuiR.4228-6
Armoires

Nombre suffisant d’armoires individuelles ininflammables :

  • Permettant de suspendre 2 vêtements de ville ;
  • Munies d’une serrure ou d’un cadenas ;
  • Comprenant, le cas échéant, un compartiment réservé aux vêtements de travail
    qui sont susceptibles d’être souillés de matières dangereuses, salissantes ou malodorantes.
OuiR.4228-6

*Chantiers d'une durée inférieure à 4 mois.

Les sanitaires

Type
d’installation
Mesures à respecterDérogations
possibles*
Code du
travail
Lavabos

Un lavabo à eau potable et à température réglable pour 10 travailleurs maximum.

Des moyens de nettoyage, de séchage ou d’essuyage appropriés
sont mis à la disposition des travailleurs.

Entretenus chaque fois que cela est nécessaire.

OuiR.4228-7
Douches

Des douches sont mises à disposition des travailleurs réalisant
des travaux insalubres et salissants.

La température de l’eau des douches est réglable.

Le local est tenu en état constant de propreté, le sol et
les parois du local des douches permettent un nettoyage efficace.

R.4228-8

R.4228-9

WC

1 cabinet d’aisance et un urinoir pour 20 hommes.

2 cabinets pour 20 femmes, comportant chacun
un récipient pour garnitures périodiques.

Les WC doivent être :

  • Séparés hommes / femmes, si le personnel est mixte,
  • Séparés des autres locaux et aménagés de
    manière à ne dégager aucune odeur,
  • Equipés de chasse d’eau et de papier hygiénique,
  • Aérés et convenablement chauffés.

Le sol et les parois permettent un nettoyage efficace et
un nettoyage / désinfection au moins
1 fois par jour.

Oui

R.4228-10

à

R.4228-15

*Chantiers d'une durée inférieure à 4 mois.

Les installations de restauration et de repos

Type
d’installation
Mesures à respecterDérogations
possibles*
Code du
travail
Local de
restauration

Dans les établissements d’au moins cinquante salariés, l’employeur,
après avis du comité social et économique, met à leur disposition
un local de restauration pourvu :

  • De sièges et de tables en nombre suffisant ;
  • D’un robinet d’eau potable, fraîche et chaude,
    pour 10 usagers ;
  • D’un moyen de conservation ou de réfrigération des aliments
    et des boissons ;
  • D’une installation permettant de réchauffer les plats.
  • Après chaque repas, nettoyage du local et des équipements
    qui y sont installés.
Oui

R.4228-22

R.4228-24

Emplacement pour se
restaurer

Si moins de 25 travailleurs souhaitent prendre habituellement leur repas sur le chantier,
l’employeur met à leur disposition un emplacement leur permettant de se restaurer
dans de bonnes conditions de santé et de sécurité.

Il peut être aménagé dans les locaux affectés au travail, dès lors que l’activité de ces locaux
ne comporte pas l’emploi ou le stockage de substances ou de mélanges dangereux.

Après chaque repas, nettoyage de cet emplacement et des équipements qui y sont installés.

Oui

R.4228-23

R.4228-24

Local de repos

A défaut de local de repos, et en dehors des heures de repas, le local ou l’emplacement de restauration peut être utilisé comme local ou emplacement de repos.

Les sièges doivent comporter des dossiers.

OuiR.4228-25

*Chantiers d'une durée inférieure à 4 mois.

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