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    Réunion de chantier avec le maître d'ouvrage.

    © OPPBTP

    Définition et objectifs des systèmes de management

    Les systèmes de management structurent les démarches organisationnelles de prévention, en complément d’approches techniques et/ou réglementaires. Ils se présentent sous forme de guides, de normes ou de référentiels.

    Lorsque les référentiels présentent des exigences, une tierce partie telle qu’un organisme certificateur ou une association spécialisée peut fournir, après examen et audit, un certificat de conformité à ces exigences : le système est alors certifié. La mise en œuvre des recommandations ou exigences permet à l’entreprise de structurer sa démarche de prévention, en suivant en quelque sorte un « fil directeur ».

    Il est possible de ne pas chercher à mettre en place en une seule fois toutes les exigences du référentiel. Ces démarches peuvent demander du temps, plusieurs essais et des retours d’expérience pour être pleinement efficaces.

    Dans leur grande majorité, les systèmes de management s’appuient sur la boucle de l’amélioration continue, aussi appelée PDCA [pour Plan (planifier), Do (faire, déployer), Check (contrôler, suivre), Act (agir, réagir, améliorer)].

    Les référentiels et les guides de système de management santé et sécurité au travail n’y font pas exception.

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    À noter que dans la réglementation française, au niveau de la circulaire d’application du décret du 5 novembre 2001 (circulaire n° 6 DRT du 18 avril 2002) sur le document unique d’évaluation des risques, une telle boucle avait aussi été esquissée.

    L'amélioration continue consiste en un effort permanent pour améliorer les produits, les services et les processus de l’entreprise à partir de l’analyse des besoins et des retours d’expérience. Ces efforts peuvent viser à apporter régulièrement de petites améliorations en fonction des opportunités ou à mettre en œuvre des améliorations par « rupture », à l’issue d’une analyse approfondie des situations. Ces deux approches sont bien sûr compatibles.

    Les référentiels de systèmes de management ont beaucoup évolué depuis le début des années 90. Loin d’exiger des procédures et documents déconnectés des réalités et des besoins effectifs des entreprises, ils s’attachent maintenant le plus souvent à favoriser l’atteinte des objectifs dans un contexte de performance et d’efficience : juste ce qu’il faut, là où il faut pour garantir une production optimale dans des environnements de travail sûrs et sains.

    L’objectif des systèmes de management est la performance, qu’elle soit commerciale, qualité et conformité de produits ou de services, environnementale, sociétale, RSE. La notion de performance est renforcée dans les guides, normes et référentiels les plus récents, dans une optique gagnant/gagnant pour toutes les parties prenantes dont, bien sûr, les personnels de l’entreprise. Et la performance s’acquiert notamment par l’amélioration continue.

    La RSE

    Ce sigle signifie "responsabilité sociale ou sociétale de l’entreprise".

    Elle intègre plusieurs champs parfois abordés de façon séparée tels que la responsabilité sociale (dont santé et sécurité des acteurs de l’entreprise mais aussi des autres parties prenantes), sociétale, environnementale, développement durable, etc.).

    Un référentiel de système de management santé et sécurité au travail

    Le sujet de la prévention des risques professionnels et de la sauvegarde de la santé et de la sécurité des salariés est abondamment traité dans le Code du travail et s’accompagne à la fois d’exigences de moyens, sur des domaines plus ou moins spécifiques, et d’une exigence de résultat.

    Toutefois, si la réglementation fixe l’objectif d’assurer la santé et la sécurité des salariés par la mise en œuvre d’une organisation et de moyens adaptés, elle ne précise pas toujours le chemin à prendre. Il appartient au dirigeant d’organiser sa démarche de prévention des risques santé et sécurité, avec les difficultés que cela comporte pour les petites et moyennes entreprises. Dans cette optique, les référentiels et les guides peuvent lui apporter des éléments de compréhension et de cadrage.

    Le système de management santé et sécurité au travail est un élément constitutif important de la culture de prévention de l’entreprise. Le soin apporté à sa construction et à sa mise en œuvre est donc essentiel pour permettre le développement d’une culture de santé et sécurité performante.

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    (Illustration extraite de "La culture de sécurité. Comprendre pour agir", Cahier de la sécurité industrielle n° 2017-01 - ICSI Institut pour une culture de sécurité industrielle)

    De quoi traitent les systèmes de management santé et sécurité au travail (SMS&ST) ?

    Les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail abordent les sujets ci-dessous, de façon plus ou moins détaillée, en intégrant toujours le principe de respect de la réglementation applicable.

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    La prévention des risques n’est plus seulement la prévention des accidents, comme c’était courant il y a une dizaine d’années. La santé – qui recouvre les notions de prévention des maladies professionnelles et à caractère professionnel, et aussi celles d’amélioration des conditions de travail – prend une place de plus en plus importante.

    Parallèlement, le développement de la conscience RSE contribue aussi à sensibiliser à la prévention des risques de santé et de sécurité au travail, et à l’amélioration des conditions de travail puisque c’est l’un des champs de l’approche RSE.

    Caractéristiques de guides, normes et référentiels connus sur la santé et la sécurité au travail

    Ces guides, référentiels et normes ont des origines différentes, même si les thématiques abordées sont similaires. Ils résultent notamment :

    • d’initiatives de donneurs d’ordre, soucieux de limiter les risques d’accident dans le cas d’interventions d’entreprises extérieures au sein ou à proximité de leur site de production ou d’exploitation ;
    • du travail commun paritaire entre organisations patronales et salariales, réunies pour définir les incontournables de la gestion de la santé et de la sécurité au travail ;
    • de travaux de normalisation, au niveau national ou plus récemment, international.
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    *Norme britannique qui avait pris une valeur internationale en l'absence de norme ISO sur les systèmes de management santé et sécurité au travail.

    La multiplicité de ces référentiels peut entraîner pour les entreprises des difficultés à choisir sur quelles bases d’exigences elles vont fonder leur démarche.

    A noter

    À cette liste, pourraient être rajoutés différents guides et aides au diagnostic qui ne sont pas aussi clairement positionnés comme des référentiels de systèmes de management, mais qui participent à l’identification des pistes de progrès en santé et sécurité au travail, tels que :

    • le guide Vision zéro de l’AISS (Association internationale des organismes de Sécurité sociale. Le Programme Vision zéro s’inscrit dans une démarche participative de progrès en culture prévention) ;
    • les démarches de l’INRS avec la grille GPS&ST .

    SMS&ST et certification par tierce partie

    Comme évoqué dans le tableau ci-dessus, une entreprise peut demander à une tierce partie d’attester que son système de management santé et sécurité au travail est bien conçu et mis en œuvre dans une dynamique d’amélioration continue, conformément à un des référentiels existants.

    L’application d’un système de management santé et sécurité au travail ou la certification d’un tel système n’est pas une exigence réglementaire, à l’exception de certains secteurs d’activité ou de risques très spécifiques où le Code du travail exige une certification selon des référentiels inclus dans les arrêtés applicables (ex. : risque poussière d’amiante, pour certains travaux, pour travaux hyperbares en milieu aquatique).

    La démarche est donc généralement soit menée par l’entreprise à la demande de clients et donneurs d’ordre de l’entreprise qui souhaitent être assurés de la performance en santé et sécurité au travail de leur prestataire, soit menée par une entreprise souhaitant par exemple pour des raisons de recherche de performance en santé et sécurité au travail ou, de façon plus globale, d’image ou de soutien opérationnel, être évaluée par une tierce partie.

    À ce jour, la majorité des entreprises certifiées sur la santé et la sécurité au travail dans la construction appartient à de grands groupes de BTP. Il est difficile de connaître le nombre global d’entreprises certifiées car plusieurs organismes de certification sont présents sur le marché et les chiffres ne sont pas consolidés.

    On notera que l’INRS, dans une étude de 2008 , annonçait qu’« en France, depuis une dizaine d’années, plus de 2 000 entreprises ont été certifiées en S&ST » (tous secteurs d’activité). Et pour le MASE (Manuel d’amélioration sécurité des entreprises) uniquement, les entreprises certifiées étaient en juin 2019 plus de 4 000 dont environ un tiers de BTP.

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