Plusieurs maîtres d’ouvrage sur un même site : quelles obligations de coordination ?

Dans le cadre d’une opération générale de type zone d’aménagement concerté (ZAC), où plusieurs maîtres d’ouvrage responsables d’une ou plusieurs opérations vont intervenir, une concertation entre eux doit être organisée. Il revient à l’aménageur, le cas échéant, d’organiser cette concertation et la coordination générale des opérations.

Cette concertation a pour objectif de définir les risques d’interférences entre chacun des projets et, le cas échéant, des mesures de prévention communes à toutes les opérations.

L’organisation de la zone interchantiers peut être soumise à une coordination SPS générale, permettant l’échange et la définition de mesures entre les différents coordonnateurs de sécurité et de protection de la santé (SPS).

Lors de ces réunions de concertation entre les maîtres d’ouvrage, il est judicieux de convier l’ensemble des maîtres d’œuvre ainsi que les coordonnateurs SPS, afin qu’ils puissent prendre part aux échanges.