S’il n’y a qu’une seule entreprise intervenante sur l’opération de démolition, sous-traitants compris, il n’y a pas de coordination SPS à mettre en place, puisqu’il n’y a pas de coactivité.
Cette règle s’applique également à la démolition d’un ouvrage industriel lorsqu’une seule entreprise intervient dans le cadre de l’opération.
Attention toutefois à bien considérer l’opération dans son ensemble et pas uniquement la phase de démolition. Si les travaux de démolition s’intègrent dans une opération globale faisant intervenir plusieurs entreprises, une coordination SPS doit être mise en place.
La coordination SPS s’applique dès lors qu’au moins deux entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, interviennent simultanément ou successivement sur une même opération de bâtiment ou de génie civil.
C’est notamment le cas lorsque :
Ainsi, ce n’est pas la démolition en elle-même, ni le caractère industriel de l’ouvrage, qui détermine l’obligation de mettre en place une coordination SPS. C’est le nombre d’entreprises intervenant dans le cadre de l'opération et l'existence d'interventions successives ou simultanées qui doivent être pris en compte.
Pour en savoir plus : le rôle du coordonnateur SPS dans la prévention des risques.
Dernière mise à jour le : 03/09/2025