Accueil>Toutes nos ressources>Questions-Réponses>Peut-on intervenir à proximité d’un chantier de désamiantage en coactivité ?
<
Dernière mise à jour le : 19/12/2019
Deux sujets sont évoqués : le retrait d’amiante et la coordination SPS, pour deux bâtiments contigus.
1er cas : il y a un maître d’ouvrage par bâtiment
Si les 2 chantiers sont clos et indépendants, une coordination SPS est retenue pour chaque chantier ; les maîtres d’ouvrage ont alors obligation de coordonner les actions de leurs coordonnateurs SPS, qui prendront en compte respectivement le risque amiante pour le bâtiment à désamianter, et les interférences qui pourraient en résulter pour l’autre bâtiment.
Dans le cas où le bâtiment à désamianter ne serait pas sous réglementation SPS, mais sous réglementation Plan de prévention, le coordonnateur SPS doit obtenir le plan de prévention et en tenir compte dans la rédaction de son PGC.
L’entreprise de désamiantage doit respecter le code du travail et intervenir dans une zone étanche confinée (statique + dynamique), afin d’éviter la pollution des zones avoisinantes.
En cours de chantier et à la fin, l’entreprise de désamiantage vérifiera qu’elle n’a pas pollué les locaux adjacents en faisant réaliser des analyses d’air environnementales en META.
2ème cas : le maître d’ouvrage est commun aux 2 bâtiments
Si le chantier est clos et indépendant et en présence de 2 entreprises (sous-traitants compris), la réglementation sur la coordination SPS s’applique. Le coordonnateur SPS contractualisé établira le PGC (ou le PG simplifié C) qui prendra en compte le risque amiante et les interférences en découlant lors des coactivités.
Dans les deux cas, votre intervention doit s’effectuer selon les modalités du ou des PGC, modalités consignées et précisées dans votre PPSPS.
L’entreprise de désamiantage doit respecter le code du travail et intervenir dans une zone étanche confinée (statique + dynamique), afin d’éviter la pollution des zones avoisinantes.
En cours de chantier et à la fin, l’entreprise de désamiantage vérifiera qu’elle n’a pas pollué les locaux adjacents en faisant réaliser des analyses d’air environnementales en META.
Dans un cas ou les bâtiments ne sont pas jumelés mais sur le même site, y’a-t-il une distance à respecter ?
Il n’y a pas de distance minimale à respecter pour établir un confinement avant désamiantage, ni de distance minimale requise entre le confinement et un autre bâtiment. Les bâtiments étant existants, il y a lieu de tenir compte de la configuration de l’opération. L’implantation des bâtiments l’un par rapport à l’autre n’entraine que des dispositions et des modes opératoires particuliers, à mettre en oeuvre en fonction du bâti et de l’environnement proche.
Les études avant travaux établiront la meilleure organisation de chantier (mise en place et dimensionnement du confinement, mise en place des protections nécessaires au confinement en cas de bâtiments rapprochés ou contigus, accès aux bâtiments, circulations sur le site pendant les travaux, stockage et évacuation des déchets amiantés et des déchets de chantier, installations d’hygiène et de restauration, etc.).