Quelles sont les possibilités d’utilisation d’une fourche lève-palettes manutentionnée à la grue ?

La fourche lève-palettes est un accessoire de levage, c’est-à-dire un équipement non incorporé à une machine et placé entre la machine et la charge. Les opérations de levage prévues avec la fourche doivent être compatibles avec les conditions d’utilisation définies dans la notice d’instructions du fabricant. Cet accessoire est concerné par la réglementation relative aux vérifications des appareils et accessoires de levage, selon l’arrêté du 1er mars 2004.

1. Lors de la mise en service de l’accessoire neuf. Réaliser l’examen d’adéquation (article 16) et l’épreuve statique si celle-ci n’a pas été effectuée par le fabricant (article 17).
2. Vérification générale périodique. Procéder tous les 12 mois à la vérification du bon état de conservation de la fourche.
3. Lors de la remise en service. Selon l’article R. 4323-28 du Code du travail, cité à l’article 18, la remise en service intervient « après toute opération de démontage et remontage ou modification susceptible de mettre en cause leur sécurité ». Dans le cas d’accessoires de levage, on peut interpréter la remise en service comme faisant suite à une mise hors service, à cause d’une réparation, modification ou toute autre opération sur l’accessoire même. Ce qui ne correspond pas à une utilisation sur un site, puis une nouvelle utilisation sur un site différent le jour même, ou sur plusieurs jours, avec les mêmes engins (ex. : sangle, élingue…).

La position de l’OPPBTP est de considérer qu’un accessoire de levage contrôlé visuellement avant chaque opération de levage, entretenu, et dont le carnet de maintenance porte mention des différentes interventions ou opérations qu’il a subies, sous réserve du respect des vérifications périodiques, n’est pas considéré comme « remis en service » à chaque réutilisation. Toutefois, l’utilisateur doit s’assurer que l’utilisation prévue de la fourche respecte les instructions du fabricant. Les vérifications doivent être réalisées par une personne qualifiée.