Un conducteur de travaux peut-il être coordonnateur SPS ?
Dernière mise à jour le : 01/09/2025
Non, un conducteur de travaux ne peut pas être désigné coordonnateur SPS (sécurité et protection de la santé) sans avoir été préalablement formé et reconnu compétent pour assurer cette fonction.
En revanche, sans attestation de compétence, un conducteur de travaux peut tout à fait assurer la coordination sécurité sur les opérations de bâtiment conduites par un particulier pour son usage personnel.
Néanmoins, pour toutes les autres opérations de bâtiment et de génie civil dans lesquelles le maître d’ouvrage n’est pas un particulier qui construit pour son propre compte (société civile immobilière – SCI –, société à responsabilité limitée – SARL –, personne morale, promoteur immobilier, professionnel privé ou public…), la personne physique qui assurera la coordination sécurité et protection de la santé devra impérativement détenir une attestation de compétence de coordonnateur SPS en cours de validité et en adéquation avec la catégorie de l’opération suivie.
À noter par ailleurs que la personne assurant la mission de coordination SPS ne pourra pas, sur une opération dont le montant excède 760 000 €, exercer une autre fonction technique.
Une décision récente de la Cour de cassation pourrait nous amener à revoir prochainement ce contenu, nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée.